II/4. – Mise en disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy - Institut national polytechnique de Lorraine porte de la Craffe : convention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération