• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

V/3. – Rentrée des classes 1983 : ouvertures et fermetures de classes. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

VI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

VI/3. – Création d'un poste de violon- solo hors catégorie (Konzertmeister). • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

VIII/3. – Acquisition du programme "Pasteur" pour la gestion informatique du fichier vaccinal. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 12/12/1983

S/3. – École maternelle La Fontaine, classes de découvertes : demande de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 12/12/1983

III/3. – Opéra Théatre : revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

VI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 14/05/1984

IV/3. – Bibliothèque municipale : annexe du Haut-du-Lièvre. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/09/1984

IV/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Informat Lorraine. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 11/02/1985

III/3. – Restructuration de l'éclairage public programme 1985 : appel d'offres ouvert. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 11/02/1985

VI/3. – Rémunération des conférencières chargées des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/03/1985

S/3. – Budget primitif 1985, vote des taux d'imposition : modificatif. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

IV/3. – Lancien contre Ville de Nancy : requête n° 227. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 14/10/1985

II/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1986. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

III/3. – Accident Bourgon contre Thon du 16 décembre 1982. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

IV/3. – Demande de subvention C.E.S. Claude-le-Lorrain. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

IV/3. – Création d'un poste de conservateur de musée, contrôle au musée de l'École de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

V/3. – Accident Fourcaulx/Courtois du 12 septembre 1985. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 1er mars 1986

III/3. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 14/06/1986

II/3. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre, tranche 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier