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V/3. – Conventions entre la Ville de Nancy et l'association des francs et franches camarades du Haut-du-Lièvre et l'union culturelle de Nancy-Banlieue. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Place Godefroy-de-Bouillon, avenue de la libération : échange de parcelles de terrain entre la Ville de Nancy et la société Esso-Standard. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Association Gai-Logis : garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la caisse d'épargne de Nancy en vue de la création d'une maison de suite. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Location des propriétés communales : convention avec l'État (ministère de l'Éducation nationale) pour la fourniture de chauffage et d'éclairage de l'immeuble 69, avenue du XXe corps. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Entretien systématique des installations d'éclairage public, d'illuminations et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus, petits travaux neufs éventuels : marché sur appel d'offres. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Stade de 30 000 places de Ludres, compte rendu des travaux du syndicat intercommunal pour la construction d'un stade de 30.000 Places : état de la question. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/3. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, rue Saint-Thiébaut et parking Saint-Thiébaut : nouvelle fixation de la redevance. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers, îlot Poincaré, immeuble Chrismann : indemnité d'éviction du fonds de commerce de tabac et bimbeloterie La Civette. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Décoration lumineuse de fin d'année : mise en adjudication par appel d'offres restreint des travaux de vérification, pose, entretien et dépose du matériel fourni par la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – ZAC de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré : pourvoi en cassation contre l'ordonnance d'expropriation, affaire S.C.I. Lallonde. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 57 et des nouvelles séries : terrassement, canalisations, plâtrerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement des acquisitions foncières pour opérations d'urbanisme : échanges compensés entre la Ville et l'autorité militaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Éclairage public programme 1973, création et renforcement du réseau d éclairage public sur les voies communales : mise en adjudication des travaux. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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XII/3. – Centre commercial de gros de Nancy : redevances pour frais de manœuvres société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et débarquement des wagons. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/3. – Travaux de réfection de l'orgue de l'église Saint-Fiacre : approbation d'un marché de gré avec la manufacture lorraine des grandes orgues Haerpfer & Erman. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
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II/3. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service architecture pour les années 1972-1973 : approbation d'un avenant pour le lot n° 9. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
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V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une deuxième convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'université Nancy 1 pour la maîtrise d'œuvre au service municipal d'architecture dans la réalisation du nouveau jardin botanique du Montet. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
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V/3. – Régulation de trafic : convention entre le District urbain et la Ville de Nancy pour la maintenance et la réparation ds installations de signalisation lumineuse du District urbain. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
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