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Ruisseau de la Prairie • 1818 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 94

Sujet : cours d'eau

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Prairie

Ruisseau de Remicourt • 1959-1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 95

Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Remicourt

Ruisseau des Fabriques • 1850 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 96

Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau des Fabriques

Ruisseau du Sauvoy • 1885-1887 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 104

Sujet : cours d'eau • pollution des eaux

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau du Sauvoy

Ruisseau de la Villette • 1811-1900 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 105-106

Sujet : cours d'eau • aménagement des eaux

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Villette

Jurés, législation : courriers-circulaires du département de la Meurthe. • 1795-1799 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 1

Sujet : justice • organisation judiciaire • législation

Juge de paix et assesseurs • 1790-1949 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 4-9

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix

Cantons de Nancy. – Élections : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux. • 1798 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 5

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection

Auxiliaires de justice • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 10-13

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice

Type : affiche

Avocats • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 10-12

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat

Type : affiche

Experts-traducteurs jurés • 1946-1965 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 13

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • expert

Type : affiche

Officiers ministériels • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 14-20

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel

Type : affiche

Avoués • 1927-1942 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 14

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • avoué

Type : affiche

Huissiers • 1876-1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 15-16

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • huissier de justice

Type : affiche

Notaires • 1876-1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 17-20

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire

Type : affiche

Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy • 1876-1914 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 17-19

Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire

Type : affiche

Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 21

Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice

Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice

Bailliage de Nancy • 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 22

Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : Baillage (Nancy)

Justice de paix • 1871-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 23-25

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Affaires judiciaires • 1919-1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 25

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle