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Séance du 5 février 1846 : extrait du registre des procès-verbaux du conseil municipal de Strasbourg. Séance du 25 février 1846 : délibération et pièces annexes. Séance extraordinaire du 23 juillet 1846 : autorisations de session du maire soumises au préfet. Séance du 1er août 1846 : autorisations de session du maire soumises au préfet, demande du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 23 novembre 1846 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 2 décembre 1846 : extrait des registres de délibération du comité communal. Séance du 4 janvier 1847 : extrait des registres de délibération. Séance du 6 février 1847 : rapport. Séance du [vers le 11 mars] 1847 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 27 mars 1847 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 2 avril 1847 : correspondance. Séance du 11 septembre 1847 : budget des hospices de 1848. Séance du 23 octobre 1847 : budget supplémentaire de la maison des orphelins. Séance du 3 décembre 1847 : budget de la maison des orphelins de 1848, autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1846-1847 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 173
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance extraordinaire du 21 juillet 1848 : autorisations de session du maire soumises au préfet et pièces annexes. Séance du 21 avril 1848 : correspondance. Séance du 18 mai 1848 : correspondance. Séance extraordinaire du [vers le 26 mai] 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 juin 1848 : délibération. Séance extraordinaire du 9 septembre 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 31 octobre] 1848 : extrait des registres des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité. Séance extraordinaire du 4 décembre 1848 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 24 février 1849 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 8 mai] 1849 : correspondance. Séance du 23 mai 1849 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 31 juillet 1849 : rapport, correspondance et pièces annexes. Séance du 25 août 1849 : extrait de délibération, affaire soumise au maire. Séance du 10 août 1849 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du [vers le 26 décembre] 1849 ou janvier 1850 : extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité. • 1848-1850 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 174
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 5 janvier 1850 : crédit supplémentaire de 1850. Séance du 21 janvier 1850 : extrait des délibérations du conseil municipal de Vitry-le-François. Séance du 28 mars 1850 : correspondance. Séance extraordinaire du 31 mai 1850 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 28 juin 1850 : affaire soumise au maire. Séance du 7 août 1850 : correspondance. Séance du 15 octobre 1850 : état du personnel. Séance du 22 janvier 1851 : correspondance. Séance du 25 juin 1851 : correspondance. Séance extraordinaire du 28 août 1851 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 septembre 1851 : correspondance. Séance du 3 avril 1852 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 21 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 23 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 29 juin 1852 : délibération. Séance extraordinaire du 23 juillet 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 10 février] 1853 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 9 avril 1853 : extrait des registres des délibérations. Séance du 21 avril 1853 : rapport. Séance du 23 juillet 1853 : arrêté du maire. Séance du [vers le 5 décembre] 1853 : correspondance. Séance du 27 avril 1854 : affaire soumise au maire. Séance du 21 septembre 1854 : rapport. Séance du 15 juin 1854 : correspondance. • 1850-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 175
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 30 juin 1856 : crédit d'urgence. Séance du 5 juillet 1856 : correspondance. Séance du 8 décembre 1856 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 13 février 1857 : correspondance. Séance extraordinaire du 15 janvier 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 17 avril 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 11 septembre 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 20 septembre] 1858 : convocation de session du préfet soumise au maire. • 1856-1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 176
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 1er décembre 1860 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 14 mai 1861 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 août 1861 : rapport. Séance du 3 décembre 1861 : délibération imprimée reliée. Séance du 26 décembre 1861 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 24 janvier 1862 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 16 novembre 1863 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 12 novembre 1864 : rapports. Séance du 10 février 1865 : affaire soumise au maire. Séance du 19 mai 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 15 juillet 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet, correspondance. Séance du 14 août 1865 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 2 décembre 1865 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 18 janvier 1866 : correspondance. Séance du 8 juin 1866 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 6 août 1866 : note. Séance du 7 août 1866 : rapport. Séance du 7 février 1867 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 7 décembre 1869 : rapport. • 1860-1869 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 177
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 16 février 1870 : placard imprimé. Séance du 23 février 1870, procès-verbal, rapports. Séance du 18 juillet 1871 : compte rendu, rapport. Séance du 7 novembre 1871 : placards imprimés. Séance du 29 décembre 1871 : rapport. Séances des 7 et 18 juillet 1873 et du 5 au 9 août 1873 : réclamations du préfet soumise au maire. Séance du 14 novembre 1873 : crédit d'urgence. Séance du 15 novembre 1873 : délibération. Séances du 10 novembre 1873 au 15 novembre 1873 : réclamation du préfet soumise au maire. Séance du 14 avril 1874 : tableau d'amortissement d'emprunt. Séance du 18 mai 1874 : rapport. Séance du 7 octobre 1874 : états des subventions. • 1870-1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 178
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Type : affiche

Séance du 28 février 1882 : affaire soumise au maire. Séance du 22 juin 1883 : extraits des registres des délibérations. Séance du 6 mai 1883 : procès-verbal. Séance du 14 octobre 1883 : procès-verbal. • 1882-1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 179
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 23 novembre 1885 : extraits des registres des délibérations. Séance du 17 avril 1886 : rapport. Séance du 19 septembre 1886 : procès-verbal. Séance du 4 décembre 1887 : procès-verbal. Séance du 6 mars 1888 : rapport. Séance du 20 mai 1888 : procès-verbal. Séance du 16 novembre 1889 : extraits des délibérations. • 1885-1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 180
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 22 juillet 1890 : certificats de position de famille. Séance du 24 novembre 1890 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 27 décembre 1890 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1891 : certificats de position de famille. Séance du 10 novembre 1891 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1891 : certificats de position de famille. Séance du 12 décembre 1891 : certificats de position de famille. • 1890-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 181
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 15 mai 1892 : procès-verbal. Séance du 20 août 1892 : certificats de position de famille. Séance du 9 décembre 1892 : extraits des délibérations. Séance du 10 décembre 1892 : certificats de position de famille. Séance du 1er juin 1893 : certificats de position de famille. Séance du 11 juillet 1893 : certificats de position de famille. Séance du 17 août 1893 : certificats de position de famille. Séance du 4 octobre 1893 : certificats de position de famille. Séance du 2 décembre 1893 : extraits des délibérations. Séance du 4 décembre 1893 : certificats de position de famille. • 1892-1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 27 janvier 1894 : certificats de position de famille. Séance du 16 février 1894 : rapport. Séance du 18 mai 1894 : certificats de position de famille. Séance du 21 juillet 1894 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1894 : certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1894 : extraits des délibérations. Séance du 19 décembre 1894 : certificats de position de famille. Séance du 12 mars 1894 : certificats de position de famille. Séance du 8 août 1894 : certificats de position de famille. Séance du 23 février 1895 : certificats de position de famille. Séance du 6 juin 1895 : certificats de position de famille. Séance du 13 août 1895 : certificats de position de famille. Séance du 6 juillet 1895 : certificats de position de famille. Séance du 29 novembre 1895 : extraits des délibérations. • 1894-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 183
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 15 février 1896 : certificats de position de famille. Séance du 20 avril 1896 : ordre du jour, certificats de position de famille. Séance du 30 mai 1896 : certificats de position de famille. Séance du 22 juillet 1896 : certificats de position de famille. Séance du 31 août 1896 : certificats de position de famille. Séance du 14 novembre 1896 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 18 décembre 1896 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1897 : certificats de position de famille. Séance du 22 mai 1897 : certificats de position de famille. Séance du 6 août 1897 : certificats de position de famille. Séance du 18 octobre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 7 décembre 1897 : certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1897 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. • 1896-1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 184
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 16 mai 1898 : certificats de position de famille. Séance du 27 juin 1898 : certificats de position de famille. Séance du 22 août 1898 : certificats de position de famille. Séance du 28 novembre 1898 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 16 février 1899 : certificats de position de famille. Séance du 13 avril 1899 : certificats de position de famille. Séance du 12 juillet 1899 : certificats de position de famille. Séance du 29 novembre 1899 : certificats de position de famille. Séance du 23 février 1900 : certificats de position de famille. Séance du 23 mars 1900 : certificats de position de famille. Séance du 25 mai 1900 : délibérations. Séance du 3 décembre 1901 : extraits des délibérations. • 1898-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 185
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 18 janvier 1916 : rapport, correspondance. Séance du 16 février 1916 : pièce annexe (n° 10). Séance du 10 mai 1916 : correspondance. Séance du 22 août 1916 : procès-verbal. Séance du 29 novembre 1916 : procès-verbal, rapport. Séance du 7 février 1917 : compte rendu sommaire. Séance du 19 septembre 1917 : procès-verbal. Séance du 10 avril 1918 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 mai 1918 : rapport, correspondance. Séance du 3 juillet 1918 : procès-verbal. Séance du 20 novembre 1918 : procès-verbal. Séance du 14 décembre 1918 : procès-verbal. Séance du 19 août 1921 : acte de donation. Réclamations soumises à l'administration entre 1927 et 1930 : correspondance. Séance du 22 août 1928 : extrait des registres des délibérations. Séance du 31 mai 1929 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1929 : extrait des registres des délibérations, rapport, contrat, plan calque. Séance du 15 mai 1930 : extrait des registres des délibérations. Séance du 23 décembre 1931 : extrait des registres des délibérations. Séance du 17 mai 1933 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 2 août 1933 : extrait des registres des délibérations. Séance du 28 novembre 1934 : extrait des registres des délibérations. Séance du 16 avril 1937 : extrait des registres des délibérations. Séance du 3 mai 1938 : extrait des registres des délibérations, correspondance. • 1916-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 186
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 26 janvier 1973 : procès-verbal. Séance du 7 février 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1 (n° I/1, II/1 à II/3, III/1 à III/2, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants). Séance du 16 février 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 11 avril 1973 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 14 avril 1973 : ordre du jour (des affaires supplémentaires), procès-verbal sommaire, procès-verbal, délibérations n° S/1 à S/4. Séance du 28 avril 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/2 ; S/1 à S/2 (n° I/1, I/3 à I/6, II/1, III/1 à III/4 manquants). Séance du 2 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° II/1, S/1 à S/4 (n° I/1 à I/4, II/2 à II/6, III/1 à III/6, IV/1 à IV/8, V/1 à V/4, VI/1 à VI/4, VII/1, VIII/1 à VIII/3 manquants). • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 307

Bulletin Bios : mise au net de la couverture, mise au net du logo, dépliant d'ordre de publicité. Couverture du bulletin Biotechnique : mises au net, épreuves, exemplaires définitifs (Biotechnique n° 6, 9, 11). Menu calligraphié de la 72e assemblée générale : mises au net, exemplaires définitifs. • 1965-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

431 Z 29

Sion : pèlerinage sous la présidence de Monseigneur l'évêque, 28 mai 1963 / ACGF ; Jean Varcollier. Nancy Royer impr. 1963 • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

431 Z 38

Dépliant touristique : note relative à la conception, bon de commande, exemplaire définitif. • novembre 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

431 Z 44

Brochure « Saint-Epvre Omnibus » : mise au net du dessin de couverture, tirage, couverture tirée à part, exemplaires définitifs. « Bateau Epvre » célébration de l'acquisition d'une péniche : mise au net d'une illustration, menu, invitation. • 1968-1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

431 Z 48
Grand domaine de recherche : Culture à Nancy
Mot matière thésaurus : publicité • artisanat • association • jeune
Typologie documentaire : document graphique • brochure • carton d'invitation • menu

Association des concerts et conférences de Saint-Dié (Vosges) • [1950-1969] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

431 Z 51