Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision : comptes rendus de réunion. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 7 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Projet de révision approuvé par le conseil municipal le 20 janvier 1992 : règlement, rapport de présentation, annexes, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 187 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : arrêtés, notes, coupures de presse, brochure. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 8 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Enquête publique (27 avril-27 mai 1992) : rapport des commissaires enquêteurs, registre, courriers d'observations, pièces annexes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 9 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision approuvée par le conseil municipal le 6 juillet 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 11 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision approuvée par le conseil municipal le 21 décembre 1992 suite à la prise en compte des observations formulées par le préfet le 22 septembre 1992 : délibération, rapport de présentation, règlement, plans. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 12 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols • plan
Conseil municipal Assemblées délibérantes Dossiers de séances et délibérations Conseil municipal Collection du secrétariat des assemblées Séance du 14 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/1 à III/2, IV/1 à IV/3, V/1, VI/1, VII/1 à VII/3, S/2 manquants). Séance du 13 février 1980 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 21 avril 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 mai 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 323 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant Type : délibération • dossier de séance • délibération • procès-verbal de réunion
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2004 20/09/2004 IV-3. – Cession de l'immeuble 2 avenue Anatole France. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 62 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Fonds Tabellion Papiers personnels P. Vuillemin Mathématiques (classe de 3ème) : cahier de cours n° 2. • Sans date Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 360 Z 145 Sujet : enseignement • enseignement technique Nom de personne : Vuillemin, P.
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1979 22/01/1979 VIII/2. – Création de 6 emplois de commis et de 3 emplois de sténodactylographe. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 1948 30 janvier 1948 2. – Bureau de bienfaisance, crédits supplémentaires : vente de titres de rente 3 %. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 518 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Cartes et plans Plans architecturaux et d'urbanisme [Parc de Saurupt] : [délimitation d'une surface 3,7 km²]. • [1930]-[1940] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Fi 33 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments • Collections iconographiques Mot matière thésaurus : architecture • urbanisme • espace vert Typologie documentaire : plan • plan d'urbanisme Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de Saurupt
Cartes et plans Plans des décors de l'opéra [Les martyrs] : [Elévations pour l'acte 3, tableau 2].[Opéra de Nancy]. • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 Fi 2637 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments • Collections iconographiques Typologie documentaire : plan Bâtiment : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Opéra (1919-….)
Mesures d'exception et faits de guerre Guerre franco-allemande (1870-1871) Occupation allemande de Nancy (12 août 1870-1er août 1873) Finances Comptes de dépenses Journal n° 3 (17 juillet 1871-2 décembre 1873). • 1871-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 H 226 Mot matière thésaurus : finances locales Contexte historique : guerre de 1870 • Occupation prussienne (1870-1873)
Patrimoine Travaux neufs et d'entretien Opérations de travaux Édifices cultuels Basilique Saint-Epvre Restauration du clocher Appel d'offres. – Lot n°2 : sculpture. Lot n°3 : couverture. • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 688 W 62 Sujet : édifice cultuel Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Basilique Saint-Epvre
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Canal (impasse du) : n° non précisé, n° 2, 3 bis. • 1941-1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 550 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse du Canal
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Chanzy (rue) : n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9. • 1920-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 568 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Chanzy
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Dom-Calmet (rue) : n° 2, 3, 6, 12, 13. • 1937-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 678 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Dom-Calmet
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Foch (avenue) : n° 1, 2, 3, 4, 5, 5 bis. • 1906-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 729 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Foch
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Girardet (rue) : n° 1, 2, 3, 5, 12, 14, 16. • 1935-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 799 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Girardet