• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

IV/3. – Concession de logement par nécessité absolue de service à un agent du service des parcs et jardins (section botanique). • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

VI/3. – Entretien des machines à écrire des services municipaux : contrat d'assistance technique. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/03/1975

IV/3. – Immeuble 15, rue Thierry-Alix, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 25/04/1975

III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy, 24 rue Saint-Nicolas. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

VI/3. – Deux salles de classes inemployées à l'école la Fontaine du Haut-du-Lièvre : convention avec la fédération de l'éducation nationale. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 27/06/1975

S/3. – Mise en place d'un revêtement antidérapant à certains carrefours : demande de subvention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 30/01/1976

II/3. – Fournitures de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

III-3. – Garantie d'un emprunt de 75 000 euros accordée à l'association oeuvre de secours aux malades. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

III-3. – Transfert à l'État, Ministère de la Culture et de la Communication, de l'Hôtel Ferraris, siège du Service régional de l'inventaire général de Lorraine. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

III-3. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraines Prix Entreprises Enseignements supérieurs. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

V-3. – Avenants n°12 et n°13 à la Convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 17/02/2003

II-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Organisation des Villes du Patrimoine Mondial (OVPM). • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 17/02/2003

IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 31/03/2003

I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 12 000 000 euros à réaliser auprès de Dexia CLF Banque. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

III-3. – Appel d'offres ouvert. - Centre régional des musiques actuelles - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les équipements audiovisuels. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 26/05/2003

V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

III-3. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 9 et 11 rue de Mulhouse à Nancy. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

IV-3. – Appel d'offres ouvert Musée lorrain Grande Rue Assistance à maîtrise d'ouvrage. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 02/02/2004

II-3. – Convention triennale et multipartite relative aux activités de l'association Espace Bébés pour les années 2004 à 2006. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 02/02/2004

VI-3. – Convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy auprès du Crédit municipal. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier