• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

VII-2. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

V-2. – Subventions d'investissement et conventions pour l'année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

II-2. – Remises gracieuses - Année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

II-2. – Convention du réseau de villes du Sillon Lorrain. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

V-2. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

III-2. – Rénovation du Marché central - Convention avec l'État. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

V-2. – Dénomination de voirie : esplanade Lucien-Cuénot. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

VI-2. – Commission d'appels d'offre-désignation des membres. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2003. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

V-2. – Renouvellement du Conseil des jeunes de Nancy. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

X-1. – Décision modificative n° 2. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 13/12/2004

X-2. – Dotations provisoires 2005 en investissement et en fonctionnement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/02/2005

V-2. – Opéra : Convention avec le Teatro Malandro. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

II-2. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

XI-2. – Attributions de subventions aux associations étudiantes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2004. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

XIV-2. – Attribution d'une subvention aux FRANCAS 54. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

XVII-2. – Remises gracieuses - premier trimestre 2005. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 07/11/2005

VIII-2. – Attribution de subvention au dispositif Défi Jeunes. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 12/12/2005

XV-1. – Décision modificative n° 2. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier