• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 12/12/2005

XV-2. – Dotations provisoires 2006 en investissement et en fonctionnement. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

VIII-2. – Convention de partenariat avec des lieux associatifs culturels. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 29/05/2006

IV-2. – Vie étudiante - Attribution de subventions. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2005. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

III-2. – Centre de loisirs municipal - Règlement de fonctionnement. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

IX-2. – Dotations provisoires 2007 en investissement et en fonctionnement. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 18/12/2006

IX-5. – Décision modificative n° 2. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

V-2. – Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

IX-2. – Renouvellement de la marque française L'École de Nancy. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 25/06/2007

I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2006. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

II-2. – Octobre Rose 2007, demande de subvention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

VIII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 17/12/2007

V-2. – Défi jeunes : Attribution d'une subvention. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 21/01/2008

IX-2. – Évolution du tableau des effectifs des agents municipaux. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 28/04/2008

I-2. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 26/05/2008

X-2. – Opération Passeurs d'Images - Édition 2008. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 23/06/2008

II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2007. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2008
• 15/12/2008

XI-23. – Décision modificative n° 2. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 02/02/2009

II-2. – Modalités de fonctionnement du Conseil des jeunes. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2009
• 30/03/2009

II-2. – Vote des taux des impôts directs. • 2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier