• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 15/12/1980

VI/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 17/06/1981

IV/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 19/10/1981

V/2. – Instance Cuny contre Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 19/10/1981

VII/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/03/1982

III/2. – Revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 03/05/1982

III/2. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/09/1982

I/2. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/11/1982

S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/11/1982

I/2. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/11/1982

V/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 03/02/1983

I/2. – Droit de licence des débits de boissons. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

III/2. – Plan d'occupation des sols : mise en révision. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

VI/2. – Affaire Lucien Caro : accident du travail. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 07/11/1983

V/2. – Modifications des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 12/12/1983

V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 12/12/1983

VII/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 24/02/1984

IV/2. – Relèvement des tarifs au musée des Beaux-Arts. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier