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IV-49. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique. Avenant n°3 à la convention conclue en 2006 avec Sanofi Aventis. • 2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 198
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-32. – FISAC 3ème tranche opération urbaine - Attribution de subventions pour les dépenses de communication des associations de commerçants de quartier et avenant à la convention avec l'État. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 230
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3 . – Convention de partenariat Etat - Ministère de la Culture-DRAC lorraine avec la Ville de Nancy (Ensemble Poirel) - Processus de commande publique à un artiste contemporain • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 14
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3 . – Projet éducatif nancéien - Convention avec l'Office Municipal des Sports et avenant à la convention conclue avec l'association Amitiés Franco Chinoises Nancy-Lorraine • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 50
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-31. – Ilot des Jardiniers - Avenant n° 3 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et dissolution de la copropriété de l'immeuble cadastré BC 360 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 54
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI - 39. – Opéra National de Lorraine - Résidence de l'Orchestre de l'Opéra National de Lorraine à la salle Poirel - Avenant N°3 au Cahier des Charges • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Acquisition pour la ville d'un immeuble destiné à l'installation du service régional des Assurances sociales [immeuble Spire, 3 rue du Faubourg-Sainte-Catherine]. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 505
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III/3. – Aménagement de la place du Colonel-Fabien et de la rue des Dames à Nancy, approbation du dossier d'appel d'offres : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
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IX/3. – Prise en compte par la Ville de Nancy du centre de documentation du musée de Zoologie et de l'aquarium tropical à dater du 1er Janvier 1979. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I/3. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association lorraine d'alternative et destiné à financer l'acquisition de matériel. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 124
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III/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, quartier Donop à Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 129
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III/3. – Château de Montaigu : avenant à la convention déterminant les conditions d'intervention des services techniques de la Ville de Nancy pour l'aménagement du château de Montaigu. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 50
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