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Résultats 2741 à 2760 sur 26536

Travaux d'aménagement et de maintenance : cahier des charges, rapports, plan du tracé en 6 parties (de Jarville à Maxéville) coté 1 Fi 5062, correspondance (1857-1917, 1944-1960). • 1857-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 53

Sujet : voie navigable

Type : plan

Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)

Autorisations de prise d'eau : rapports, règlements d'eau, avis, arrêtés préfectoraux (1858-1927, 1975). • 1858-1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 56

Sujet : voie navigable • prise d'eau

Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)

Halage : avis, coupure de presse, arrêtés préfectoraux, plans. • 1934-1940 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 65

Sujet : voie navigable

Type : plan

Nom géographique : Marne au Rhin, Canal de la (France)

Ruisseau de la Poudrerie • 1880-1881 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 93

Sujet : cours d'eau

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Poudrerie

Ruisseau de la Prairie • 1818 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 O 94

Sujet : cours d'eau

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de la Prairie

Tribunal de district. – Fonctionnement : correspondance. • 1790-1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 26

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Tribunal de district (Nancy)

Tribunal de simple police de Nancy • 1855-1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 32

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement • financement

Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)

Participation de la Ville de Nancy aux frais de procédure et de fonctionnement : correspondance (1855, 1939). • 1855-1939 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 32

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement • financement

Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)

Tribunal de police correctionnel de Nancy • 1792 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 33

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)

Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle • 1812-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 53-61

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle • 1872-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 53-55

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Arrêtés municipaux, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1900-1914, 1919-1930). • 1900-1930 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 54

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Arrêtés municipaux, extraits des délibérations du conseil municipal, notes, correspondance (1931-1941, 1944-1960). • 1931-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 55

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Jury d'assises • 1827-1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 56-59

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Citation de jurés à une séance d'assises : correspondance. • 1900-1912 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 59

Sujet : justice • juridiction • jury d'assises

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Affaires criminelles • 1852-1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 60

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Affaires criminelles (avortement, faux en écriture publique) : correspondance (1852-1853). Ordonnances d'ouverture de séances d'assises : placards (5) (1922-1924). • 1852-1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 60

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : affiche

Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)

Registre de condoléances en hommage aux victimes du 14 juillet à Nice. • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1023 W 8

Sujet : vie publique • terrorisme • terrorisme

Type : registre

Nom géographique : Nice (Alpes-Maritimes, France)

Parc SNCF (boulevard Joffre) • 1991-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 34, 813 W 78

Sujet : aire de stationnement

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Joffre

Extraits des délibérations du conseil municipal, convention, correspondance. • 1991-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

596 W 34

Sujet : aire de stationnement

Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Joffre