Plans et variantes. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan
Résultats 128881 à 128900 sur 134368
Enquête publique (concerne aussi l'aménagement hydraulique de la Meurthe) : délibérations, arrêté d'ouverture, dossier d'enquête publique notes de présentation, registres, pétition, rapports du commissaire-enquêteur, bilans, enquête hydraulique, plans (8). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan
Construction • 1992-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Bâtiment • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Concours d'architecture. – Choix de six candidats (phase 1) : liste de candidats, compte rendu de la commission technique, procès-verbal du jury de concours. Lancement du concours (phase 2) : dossier de consultation des concepteurs. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Aménagement des abords, construction d'une voie d'accès entre l'ÉNACT et le CROUS : note, dossier de consultation des entreprises, plans (1997) ; construction d'un mur de soutènement du Bras vert : convention (1998). • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Type : plan