• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1892
• 3 mars 1892

Chemin latéral au canal : proposition de remise. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 4 décembre 1901

Demande de dénomination d'un chemin latéral au chemin de fer de ceinture. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 22 avril 1902

13. – Dénomination d'un chemin latéral au chemin de fer de ceinture. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1891
• 2 juillet 1891

5. – Chemin latéral du canal : proposition pour la remise à la ville. • 1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1892
• 9 décembre 1892

40. – Rue Victor et chemin latéral : échange avec M. Xardel. • 1892 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 29 novembre 1895

30. – Chemins latéraux au canal de la Marne-au-Rhin : rectification des alignements généraux. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 10 décembre 1903

21. – Alignements partiels, chemin latéral au canal : M. Aubry pétitionnaire. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1883
• 30 mai 1883

6. – Ouverture d'une rue latérale à la Porte Saint-Georges : avis sur les observations recueillies au cours de l'enquête. • 1883 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1895
• 21 janvier 1895

15. – Voie publique : remise à la Ville des chemins latéraux du canal de la Marne-au-Rhin. • 1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1898
• 22 août 1898

27. – Pose d'un tuyau sous le sol du chemin latéral au canal de la Marne au Rhin : fixation de redevance. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1900
• 23 février 1900

44. – Redevance imposée à M. Georgel pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la pépinière. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 20 juin 1902

68. – Établissement d'une grue de déchargement sur le chemin latéral au canal de la Marne-au-Rhin : fixation de la redevance à payer à la Ville. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

19. – Alignements partiels : chemin latéral au canal de la Marne-au-Rhin, M. Capit pétitionnaire. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

24. – Redevance imposée à M. Houot pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

25. – Redevance imposée à M. Ployart pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 16 juin 1903

9. – Redevance imposée à M. Seyer pour l'ouverture d'une baie sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 10 décembre 1903

8. – Établissement d'une passerelle au-dessus du chemin latéral au canal de la Marne-au-Rhin : la Société des Salines de Tomblaine pétitionnaires. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 10 décembre 1903

23. – Alignements partiels, chemin latéral au canal de la Marne-au-Rhin : M. Couten pétitionnaire. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1904
• 29 juin 1904

60. – Redevance imposée à M. Fromont pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1905
• 2 février 1905

15. – Redevance imposée à M. Orillard pour l'ouverture d'une baie sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier