Séance du 5 janvier 1850 : crédit supplémentaire de 1850. Séance du 21 janvier 1850 : extrait des délibérations du conseil municipal de Vitry-le-François. Séance du 28 mars 1850 : correspondance. Séance extraordinaire du 31 mai 1850 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 28 juin 1850 : affaire soumise au maire. Séance du 7 août 1850 : correspondance. Séance du 15 octobre 1850 : état du personnel. Séance du 22 janvier 1851 : correspondance. Séance du 25 juin 1851 : correspondance. Séance extraordinaire du 28 août 1851 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 17 septembre 1851 : correspondance. Séance du 3 avril 1852 : affaire soumise au maire. Séance extraordinaire du 21 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 23 avril 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 29 juin 1852 : délibération. Séance extraordinaire du 23 juillet 1852 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 10 février] 1853 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 9 avril 1853 : extrait des registres des délibérations. Séance du 21 avril 1853 : rapport. Séance du 23 juillet 1853 : arrêté du maire. Séance du [vers le 5 décembre] 1853 : correspondance. Séance du 27 avril 1854 : affaire soumise au maire. Séance du 21 septembre 1854 : rapport. Séance du 15 juin 1854 : correspondance. • 1850-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
