Résultats 8601 à 8620 sur 12189

22. – Modifications aux alignements généraux du carrefour formé par les rues de Villers, de Laxou, Saint-Lambert, du Faubourg-Saint-Jean et de la Commanderie. • 1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 58
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

30. – Établissement d'une canalisation privée sous la chaussée de la rue Molitor : fixation de la redevance annuelle à imposer au permissionnaire. • 1894 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Ouverture des rues particulières dites de Cronstadt, du Sergent-Bobillot, de l'Abbé-Gridel, Verlaine, Coriolis et de Toulon : décision après enquête. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Construction d'un égout rue du Montet : acceptation des conditions imposées par le service des ponts-de-chaussées afin d'obtenir la subvention de l'État. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

30. – Crèche de la rue de l'Équitation, installation d'appareils de chauffage et achat de mobilier : crédit d'urgence et marché de gré à gré. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

34. – Dépôt de matériaux du service de la voirie rue Victor : transfert au nom de la Ville de la concession d'un raccordement particulier. • 1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales