Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Dépôt en mairie des plis d'huissier Signification des exploits d'huissiers aux particuliers. – Mécontentement du commissaire de police sur la mission attribuée aux policiers municipaux : rapports. • 1903-1906 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 71 Sujet : justice • police municipale Type : rapport
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Droits civiques Privation des droits civiques : registres d'enregistrement des jugements des personnes domiciliées à Nancy. • 1871-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 72-73 Sujet : justice • droits civiques Type : registre
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Réhabilitations judiciaires Avis du maire : courriers de demande du préfet et du procureur de la République, rapports du commissaire de police, courriers de réponse du maire. • 1870-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 75-79 Sujet : justice • réhabilitation Type : rapport de police
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Titres honorifiques Titres de noblesse d'Empire. – Formalités pour l'obtention des lettres patentes : note d'information du préfet, bordereau d'envoi au maire. • 1808 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 80 Sujet : justice • distinction honorifique
Justice Concours de la Ville de Nancy à l'exercice de la justice Transport cellulaire Transport cellulaire des prévenus et des détenus, financement : extraits des délibérations du conseil municipal, coupures de presse, traité, correspondance. • 1911-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 81 Sujet : justice Fonction : financement Type : coupure de presse
Relations internationales Jumelages Relations avec les villes jumelles Newcastle-upon-Tyne (Royaume-Uni) 50e anniversaire du jumelage : dossiers de manifestations. Dossiers de manifestations de 2005 à 2006. • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 603 W 31 Sujet : relations internationales • jumelage Nom d'organisation : Newcastle-upon-Tyne (Angleterre, Royaume-Uni)
Relations internationales Jumelages Relations avec les villes jumelles Newcastle-upon-Tyne (Royaume-Uni) Notes, correspondance. • 2006-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 762 W 9 Sujet : relations internationales • jumelage Nom d'organisation : Newcastle-upon-Tyne (Angleterre, Royaume-Uni)
Relations internationales Jumelages Relations avec les villes jumelles Newcastle-upon-Tyne (Royaume-Uni) Actions de coopération, manifestations, délégations, réceptions : notes, programmes, articles de presse, correspondance. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 794 W 9 Sujet : relations internationales • jumelage Nom d'organisation : Newcastle-upon-Tyne (Angleterre, Royaume-Uni)
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Bruxelles • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Bruxelles Correspondance. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 329 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Dunkerque • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Dunkerque Correspondance. • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 330 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Hory-Kutné • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Hory-Kutné Correspondance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 331 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Malo-les-Bains • 1908-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Nancy • 1907-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Nancy Bureau de bienfaisance, écoles, crèches : correspondance. • 1907-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 333 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Paris • 1908-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Paris Correspondance. • 1908 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 334 Sujet : commerce • industrie
Commerce et industrie Exposition internationale de l'Est de la France Organisation administrative et technique Participation des villes Paris Correspondance. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 335 Sujet : commerce • industrie