Collection des services techniques • 1943-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1943-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 330-425
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (96)
- Séance du 22 janvier 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, IV/1, V/1, VI/1, IX/2, S/1 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/3, III/2, IV/2 à IV/3, VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/3, IX/1, IX/3 à IX/14 manquants) et pièces annexes. • 1979
- Séance du 5 février 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 4 et pièces annexes (n° 1 à 3, 5 à 6 manquants). Séance du 12 mars 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VII/1 (n° I/1 à I/3, II/1, III/1 à III/2, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1, VII/2 à VII/5 manquants). Séance du 26 mars 1979 : compte rendu sommaire, délibérations n° 2 à 3 (n° 1 manquant). • 1979
- Séance du 4 mai 1979 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1 à II/2. • 1979
- Séance du 4 mai 1979 (2e partie) : délibérations n° II/3, IV/2, VI/1 à VI/4 (n° I/1 à I/5, II/4 à II/5, III/1, IV/1, V/1, VII/1 à VII/5 manquants) et pièces annexes. • 1979
- Séance du 14 mai 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/3, IV/1 à IV/4, VI/2, VII/1, X/3 (n° II/1 à II/7, III/1, V/1, VI/1, VI/3, VIII/1 à VIII/10, IX/1 à IX/4, X/1 à X/2 manquants) et pièces annexes. • 1979
- Séance du 25 juin 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/21 à II/22, III/1, V/1, VI/3 à VI/4, VII/2 à VII/3, IX/3, IX/5, S/2 (n° I/1, II/1 à II/20, III/2 à III/3, IV/1 à IV/2, V/2, VI/1 à VI/2, VI/6, VII/1, VIII/1 à VIII/6, IX/1 à IX/2, IX/4, IX/6 à IX/8, S/1 manquants) et pièces annexes. • 1979
- Séance du 17 septembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, rapports. • 1979
- Séance du 8 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1, II/3 à II/5 (n° 2, I/1 à I/9, II/1 à II/2, II/6 à II/7, III/1 à III/3, IV/1 à IV/2, V/1 à V/7, VI/1, VII/1 à VII/2, VIII/1, IX/1 à IX/7 manquants) et pièces annexes. • 1979
- Séance du 12 novembre 1979 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/2, III/7 à III/8. • 1979
- Séance du 12 novembre 1979 (2e partie) : délibérations n° V/1 à V/2, VI/5, VII/3 (contient des plans et les pièces annexes de la délibération n° VI/3) (n° 1 à 2, I/1, II/1 à II/3, III/1, III/3 à III/6, IV/1 à IV/4, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/3, VIII/1, IX/1 à IX/3, X/1 à X/6 manquants) et pièces annexes. • 1979
- Séance du 10 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, IV/6, X/6 (n° 1, I/1 à I/2, II/1 à II/7, IV/1 à IV/10, V/1, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/3, IX/1 à IX/2, X/1 à X/5, X/7 à X/11 manquants) et pièces annexes. • 1979
- Séance du 14 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VII/2 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/1 à III/2, IV/1 à IV/3, V/1, VI/1, VII/1, VII/3 manquants). Séance du 13 février 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 3 (n° 1 à 2, 4 à 5, S/1 manquants). Séance du 10 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 (n° I/1, II/1, III/1 à III/3, IV/3 à IV/5, V/2, VI/2 à VI/3, VII/1, VIII/1 manquants). Séance du 21 avril 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/3, S/1 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/8, III/1 à III/10, IV/1, VI/1 à VI/7, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/9, X/1 à X/6, S/2 à S/3 manquants). Séance du 19 mai 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° IX/5 (n° I/1, II/1, III/3, IV/1 à IV/5, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/4, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/4 manquants). • 1980
- Séance du 16 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/3, VII/7 (n° I/1 à I/7, II/1, III/1 à III/2, IV/1, V/1 à V/5, VI/1, VII/1 à VII/6, VII/8 manquants) et pièces annexes. Séance du 30 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/2, VI/2 à VI/3, S/3 à S/4 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/4, III/1, III/3, IV/1 à IV/4, V/1, VI/1, S/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 6 octobre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VIII/1 (n° I/1 à I/8, II/1, III/1 à III/3, IV/1 à IV/4, V/1 à V/3, VI/1 à VI/5, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/6 manquants). Séance du 17 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 15 décembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, VII/10 à VII/12 (n° II/1 à II/7, III/1, IV/1 à IV/6, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/14, S/1 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1980
- Séance du 19 janvier 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 26 février 1981 : compte rendu sommaire. Séance du 9 mars 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° III/2 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/4, III/1, III/3, IV/1 à IV/7, V/1, VI/1 à VI/5 manquants). Séance du 2 avril 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 4 mai 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 17 juin 1981 : compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 9 juillet 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VI/3 (n° 1, I/1 à I/20, II/1 à II/6, III/1, IV/1 à IV/2, V/1 à V/6, VI/1 à VI/3, S/1 à S/4 manquants). Séance du 19 octobre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 23 novembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 14 décembre 1981 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. • 1981
- Séance du 25 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1, I/1 à I/9, II/1 à II/9, II/11 à II/13, III/1 à III/3, IV/1 à IV/5, IV/7 (n° II/10, III/4, IV/6 manquants). Séance du 22 février 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, budget primitif de 1982, délibérations n° 1 à 5. Séance du 22 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/14, II/1 à II/9, III/1 à III/2, IV/1 à IV/6, V/1 à V/4, VI/1 à VI/4, S/1 (non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 3 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/16, II/1 à II/18, III/1 à III/7, IV/1 à IV/4, S/1 à S/2 (non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 25 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/6, II/1 à II/7, III/1 à III/6 et pièces annexes. • 1982
- Séance du 21 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1, I/1, II/1 à II/10, III/1 à III/7, IV/1 à IV/6, V/1 à V/6, VI/1 à VI/6, S/1 à S/2 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° S/3 manquant). Séance du 13 septembre 1982 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/9, II/1 à II/16, III/1 à III/10, IV/1 à IV/7 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° II/11 manquant). Séance du 25 octobre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 22 novembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 2 à 3, I/1 à I/11, II/1 à II/10, III/1, IV/1 à IV/4, V/1 à V/10, S/1 à S/2 (n° 1 manquant). Séance du 13 décembre 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/10, II/1 à II/7, II/9, III/1 à III/4, IV/1 à IV/12, S/1 à S/2 (n° II/8, II/10 manquants) et pièces annexes. • 1982