Collection des services techniques • 1943-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1943-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 330-425
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (96)
- Séance du 10 janvier 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/4, I/6 à I/10, III/1 à III/5, V/4, S/1 (n° I/5, II/1 à II/3, III/6, IV/1 à IV/4, V/1 à V/3, V/5 à V/7, VI/1 à VI/3 manquants). Séance du 19 janvier 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 1er mars 1974 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/4, IV/2, VIII/7 (contient les pièces annexes des délibérations n° I/3, VII/3). • 1974
- Séance du 1er mars 1974 (2e partie) : délibérations n° S/1 à S/5 (n° I/1 à I/2, II/1 à II/5, III/1 à III/3, III/5 à III/15, IV/1, IV/ 3 à IV/4, V/1 à V/3, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/6, IX/1 à IX/4, XII/1 à XII/6 manquants). • 1974
- Séance du 4 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, III/1 (n° I/1 à I/3, II/2, III/2 à III/5, IV/1 à IV/2, V/1 à V/2, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/2 manquants). Séance du 10 mai 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° S/2 (contient des plans) (n° I/1 à I/11, II/1 à II/5, III/1 à III/11, IV/1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/6, S/, S/3 à S/9 manquants). • 1974
- Séance du 16 mai 1974 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1 à III/2. • 1974
- Séance du 16 mai 1974 (2e partie) : délibérations n° III/3 à III/4, III/6 à III/7, III/ à III/10, S/1 (contient des plans et les pièces annexes des délibérations n° III/8, V/2) (n° III/5, III/11, IV/1 à IV/2, V/1, V/3, VII/1 à VII/6, S/2 manquants) et pièces annexes. • 1974
- Séance du 14 juin 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, VIII/2 (n° I/1, II/1 à II/4, IV/1 à IV/2, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1, VIII/3, IX/1 à IX/2, X/1 à X/6 manquants) et pièces annexes. Séance du 28 juin 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/3, III/1 à III/2, V/11, VIII/2, IX/1, IX/4 à IX/5 (contient des plans et les pièces annexes des délibérations n° I/2, IX/8) (n° I/1, I/3, II/1 à II/2, II/4 à II/6, IV/1, V/1 à V/101, VI/1, VII/1 à VII/3, VIII/1, VIII/3, IX/2 à IX/3, IX/6 à IX/7, S/1 à S/3 manquants) et pièces annexes. • 1974
- Séance du 1er septembre 1974 : compte rendu sommaire. Séance du 26 septembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1 à III/3, III/5 à III/12, VIII/1 (contient des plans) (n° I/1 à I/6, II/1 à II/2, III/4, IV/1, V/1, VI/1 à VI/7, VII/1 à VII/3, VIII/2, S/1 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1974
- Séance du 4 novembre 1974 : compte rendu sommaire. Séance du 13 novembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, II/1 à II/5, II/7, III/1 à III/2, III/5, IV/2, VI/2, S/1 à S/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/6) (n° III/4, III/6 à III/11, IV/1, V/1 à V/7, VI/1, VI/3 à VI/4, VII/1 à VII/5, VIII/1 à VIII/6, IX/1 à IX/2, X/1 à X/6 manquants) et pièces annexes. Séance du 22 novembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, presse, délibérations n° 1 à 2. • 1974
- Séance du 19 décembre 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/2 à III/5, V/7, S/1, S/3 (n° I/1 à I/11, II/1 à II/11, III/1, IV/1 à IV/5, V/1 à V/6, V/8 à V/9, VI/1, VII/1, VIII/1 à VIII/6, S/2 manquants) et pièces annexes. • 1974
- Séance du 17 janvier 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 24 janvier 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, presse, délibérations n° I/1 à I/2, II/1, III/1, IV/1, V/1 (contient des plans) et pièces annexes. • 1975
- Séance du 28 février 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/2, II/1 à II/9, VI/2, VI/4, S/1 à S/4 (n° III/1, IV/1 à IV/5, V/1 à V/5, VI/1, VI/3, VI/5 à VI/8, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/3 manquants) et pièces annexes. • 1975
- Séance du 12 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal (contient les pièces annexes de la délibération n° 1. Séance du 26 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, IV/3 à IV/4, IV/7, IV/9 (contient les pièces annexes de la délibération n° VII/1) et pièces annexes. • 1975
- Séance du 25 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, II/1 à II/2, III/1 à III/5, IV/1, VI/1, VI/6, IX/3, S/1 à S/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/6) (n° V/1 à V/4, VI/2 à VI/5, VI/7 à VI/9, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/2, IX/4 à IX/6, S/3 manquants) et pièces annexes. • 1975
- Séance du 30 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 27 juin 1975 (1ère partie) : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, II/3 à II/4, II/9, II/12 à II/13, II/18. • 1975
- Séance du 27 juin 1975 (2e partie) : délibérations n° II/37, III/1 à III/4, III/7, III/10, III/12, III/15 (contient des plans) (n° I/1 à I/9, II/2, II/5 à II/8, II/10 à II/11, II/14 à II/17, II/ à II/36, II/38 à II/39, III/5 à III/6, III/8 à III/9, III/11, III/14, IV/1, V/1 à V/9, VI/1 à VI/7, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/5, IX/1 à IX/10, S/1 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1975
- Séance du 26 septembre 1975 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/8, II/1 à II/2. • 1975
- Séance du 26 septembre 1975 (2e partie) : délibérations n° II/4, III/4, VII/1 (contient des plans et les pièces annexes de la délibération n° III/3) (n° II/3, II/5 à II/7, III/1 à III/2, IV/1, V/5, VII/2 manquants) et pièces annexes. • 1975
- Séance du 8 octobre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, II/1 à II/4, IV/1, VI/1 (n° III/1 à III/4, IV/2 à IV/8, V/1, VI/2 à VI/9 manquants) et pièces annexes. Séance du 24 octobre 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/3 à III/4, V/5 (n° I/1 à I/2, II/1, III/1 à III/2, IV/1, V/1 à V/4, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1975
- Séance du 28 novembre 1975 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1 à II/2, II/4, III/1, IV/1 à IV/6, V/1 à V/7, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/3 (n ° I/1 à I/7, II/3, II/5 à II/6, III/2, V/8 manquants) et pièces annexes. • 1975
- Séance du 10 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/5, II/1, III/1 à III/2, V/1 (n° IV/1 à IV/3, V/2 à V/3, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/4 manquants) et pièces annexes. • 1975