Collection des services techniques • 1943-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1943-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 330-425
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (96)
- Séance du 16 janvier 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, presse, délibérations n° 2 à 3 (contient les pièces annexes de la délibération n° 1). Séance du 30 janvier 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/2, III/1, IV/1 (contient les pièces annexes des délibérations n° VII/ à VII/5) (n° I/1 à I/3, II/1, II/3 à II/5, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/3, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/4 manquants) et pièces annexes. • 1976
- Séance du 27 février 1976 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/4, II/1 à II/5. • 1976
- Séance du 27 février 1976 (2e partie) : délibération n° II/I6 à II/8, II/10 à II/11, III/1, III/3, IV/2, VI/5 (contient les pièces annexes des délibérations n° II/9, VI/4) (n° III/2, IV/1, V/1, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/6 manquants) et pièces annexes. • 1976
- Séance du 25 mars 1976 (1ère partie) : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, II/6 à II/7. • 1976
- Séance du 25 mars 1976 (2e partie) : délibérations n° III/2 à III/4, IV/1 à IV/2, V/1 à V/6, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/5, VIII/1 à VIII/5, VII/6 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/2) (n° I/1 à I/5, II/3 à II/5, III/1, IV/3 manquants) et pièces annexes. • 1976
- Séance du 18 mai 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/4, II/1, III/1, III/3 à III/7, IV/1 à IV/2, VI/1, VI/3 à VI/4, IX/2, IX/4 (n° I/1 à I/3, I/5 à I/6, II/2 à II/3, III/2, V/1 à V/8, VI/2, VI/5, VII/3, VIII/1, IX/1 à IX/3, IX/5 à IX/7 manquants) et pièces annexes. • 1976
- Séance du 9 juin 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 2 à 5, 9, 11, 16, S/3 (n° 1, 6 à 8, 10, 12 à 15, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1976
- Séance du 25 juin 1976 : ordre du jour, procès-verbal détaillé, délibérations n° V/12, S/1 à S/4 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/1) (n° I/1 à I/4, II/2 à II/9, III/1 à III/7, IV/1 à IV/7, V/1 à V/11, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/3 manquants). Séance du 1er juillet 1976 (1ère partie) : ordre du jour, délibérations n° II/1, II/3. • 1976
- Séance du 1er juillet 1976 (2e partie) : délibérations n° II/8 à II/9, III/1 à III/2, III/5 à III/7, V/1, V/9 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/4) et pièces annexes. • 1976
- Séance du 24 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal détaillé. Séance du 7 octobre 1976 : délibérations n° II/1, II/4 à II/5, III/1, III/5, III/8, IV/2 (contient une délibération son numéro) et pièces annexes. • 1976
- Séance du 13 octobre 1976 : ordre du jour, procès-verbal sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, III/1 (contient les pièces annexes de la délibération n° II/2) (n° I/1, IV/1, V/1 à V/9 manquants). • 1976
- Séance du 4 novembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/6 à II/10, III/2 à III/6, IV/1, IV/3 à IV/4, V/3 à V/7, VI/2 à VI/5, VI/8, IX/1 à IX/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1) (n° I/1 à I/6, II/1 à II/5, III/1, IV/2, V/1 à V/2, VI/1, VI/6 à VI/7, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/3, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. • 1976
- Séance du 15 décembre 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/2, S/1 à S/2, S/5 (n° I/1, II/1, II/3 à II/9, S/3 à S/4 manquants). • 1976
- Séance du 18 avril 1977 : compte rendu sommaire, délibération n° 2. Séance du 9 mai 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/5 à I/6 (non mentionnées dans l'ordre du jour), III/1, IV/4 à IV/8, V/1 à V/2 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/5, III/2 à III/6, IV/1 à IV/3, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/12, VIII/1, IX/1 à IX/3 manquants) et pièces annexes. • 1977
- Séance du 13 juin 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1 à II/3, IV/3, VI/1, VII/1 (non mentionnée dans l'ordre du jour (contient des plans et les pièces annexes d'une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour) (n° 1, I/1 à I/3, III/1 à III/4, IV/1 à IV/2, V/1, VI/3 à VI/4 manquants) et pièces annexes. • 1977
- Séance du 4 juillet 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, II/3, II/4bis (non mentionnée dans l'ordre du jour), II/5 à II/7, IV/2 à IV/3, S/3 (n° I/1 à I/11, II/2, II/4, II/8, III/1 à III/2, IV/1, IV/4 à IV/7, V/1 à V/3, VI/1 à VI/11, S/1 à S/2 manquants) et pièces annexes. Séance du 12 septembre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1 à 2 (non mentionnées dans l'ordre du jour), II/1 à II/2, III/1, IV/1 (contient les pièces annexes de la délibération n° 1) (n° I/1 à I/2, II/3, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2 manquants) et pièces annexes. • 1977
- Séance du 10 octobre 1977 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° 1. • 1977
- Séance du 10 octobre 1977 (2e partie) : délibérations n° 2 à 3, 6 (contient des plans) (n° 4 à 5, 7 à 11 manquants). • 1977
- Séance du 14 novembre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, II/3, III/1 (n° I/1 à I/9, II/2, IV/1 à IV/5, V/1 à V/2, VI/1, VII/1 à VII/5 manquants). Séance du 28 novembre 1977 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibération n° 1. • 1977
- Séance du 28 novembre 1977 (2e partie) : contient les pièces annexes de la délibération n° 2. • 1977