Collection des services techniques • 1943-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1943-1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 330-425
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Sous-unités (96)
- Séance du 28 novembre 1977 (1ère partie) : délibérations n° 3 à 4. • 1977
- Séance du 28 novembre 1977 (3e partie) : délibérations n° 5, S/2 (non mentionnée dans l'ordre du jour) (contient des plans) (n° 8 à 9, S/1 manquants). • 1977
- Séance du 21 décembre 1977 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1, III/2 à III/3, V/1 (contient des plans et les pièces annexes de la délibération n° II/2) (n° I/1 à I/5, II/1, II/4, III/1, IV/1 à IV/5, V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/3 manquants) et pièces annexes. • 1977
- Séance du 16 janvier 1978 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1 à II/3. • 1978
- Séance du 16 janvier 1978 (2e partie) : délibérations n° II/5, III/2 à III/3, IV/2, V/2, VI/1 à VI/5 (contient des plans) (n° I/1 à I/3, II/4, III/1, V/1, V/3 à V/4, VII/1, VIII/1 à VIII/5 manquants) et pièces annexes. • 1978
- Séance du 13 février 1978 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, III/2. • 1978
- Séance du 13 février 1978 (2e partie) : délibérations n° III/3, IV/1 à IV/2, VI/2 (n° II/1 à II/4, III/1, III/4, V/1, VI/1, VII/1 à VII/3, VIII/1, IX/1 à IX/2, X/1 à X/5 manquants) et pièces annexes. • 1978
- Séance du 10 avril 1978 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° II/1 (contient les pièces annexes de la délibération n°II/2). • 1978
- Séance du 10 avril 1978 (2e partie) : délibérations n° II/3 à II/5. • 1978
- Séance du 10 avril 1978 (3e partie) : délibérations n° II/9 à II/10, III/3 à III/6, IV/1 à IV/2 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1). • 1978
- Séance du 10 avril 1978 (4e partie) : délibérations n° IV/3 à IV/6. • 1978
- Séance du 10 avril 1978 (5e partie) : délibérations n° IV/7 à IV/8, V/1 à V/3, V/5 à V/8, V/10, VI/1 à VI/2, IX/4 (contient des plans) (n° I/1 à I/7, II/6 à II/8, III/2, V/4, V/9, VI/3 à VI/4, VII/1, VIII/1, IX/1 à IX/3, IX/5 manquants) et pièces annexes. • 1978
- Séance du 22 mai 1978 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° II/1 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1). • 1978
- Séance du 22 mai 1978 (2e partie) : délibérations n° III/3 à III/4. • 1978
- Séance du 22 mai 1978 (3e partie) : délibérations n° IV/1, V/1 à V/3, VIII/2 (contient des plans et les pièces annexes des délibérations n° III/5 à III/6) (n° I/1, II/2 à II/9, III/2, III/7, IV/2, VI/1, VI/4, VII/1 à VII/2, VIII/1, VIII/3, S/1 manquants) et pièces annexes. • 1978
- Séance du 30 juin 1978 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1 à III/2. • 1978
- Séance du 30 juin 1978 (2e partie) : délibérations n° III/4, IV/1 à IV/2, V/2, V/5, VI/1, X/2, X/6 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/7, III/3, III/5, V/1, V/3 à V/4, V/6 à V/7, VI/2 à VI/4, VII/1 à VII/4, VIII/1 à VIII/4, IX/1, X/1, X/3 à X/5 manquants) et pièces annexes. Séance du 3 juillet 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° S/1 (contient les pièces annexes de la délibération N° 2) (n° 1, I/1 à I/7, II/1 à II/2, III/1 à III/2, S/2 manquants). • 1978
- Séance du 18 septembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, III/1 à III/5, IV/1, V/3 (contient les pièces annexes de la délibération n° V/4) (n° I/1, IV/2 à IV/3, V/1 à V/2, V/5 à V/6, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/2, IX/1 à IX/ manquants) et pièces annexes. • 1978
- Séance du 16 octobre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/1, III/4, S/2 (n° I/1, II/1 à II/8, III/2 à III/3, IV/1, V/1 à V/2, VI/1, VII/1, S/1 manquants). • 1978
- Séance du 13 novembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, IV/4, V/4 à V/5 (contient les pièces annexes de la délibération n° IV/3) (n° I/2, II/1 à II/5, III/1, IV/1 à IV/2, V/1, V/3, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/4 manquants) et pièces annexes. Séance du 4 décembre 1978 : compte rendu sommaire. Séance du 18 décembre 1978 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° V/1, X/1 (contient les pièces annexes de la délibération n° III/1) (n° I/1, II/1 à II/5, III/2, IV/1, VI/1 à VI/8, VII/1 à VII/2, VIII/1, IX1 à IX/10 manquants). • 1978