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1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, garantie d'un emprunt destiné à la construction de 836 logements au Haut-du-Lièvre : 3e programme. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 755 650 F. en vue de la construction de 24 logements H.L.M. rue de la Colline à Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 730 300 F. en vue de la construction de 20 logements I.L.M. rue Jacquinot à Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Régularisation des locations en cours pour les divers fonds de commerce sis dans les immeubles 8 et 8 bis rue des ponts, à la suite d'expropriation sur les consorts Georges : établissement d'avenants. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Entretien des voies urbaines programme 1970, fabrication et mise en œuvre de coulis bitumineux (regeseal), fabrication et mise en œuvre de revêtement latex (néoflex) : marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 611 100 F. en vue de la construction de 48 logements I.L.M. avenue de la libération à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de 137 580 F. en vue de la construction de 28 logements H.L.M. rue de la colline à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Aménagement de la salle panoramique de la tour du Haut-du-Lièvre et de ses annexes, approbation du projet d'aménagement, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Échange d'un groupe de W.C. appartenant à M. Pommier contre le droit de mitoyenneté de la Ville de Nancy sur un mur de la propriété sise 17 rue Thierry-Alix. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/3. – Convention entre la Ville de Nancy et la société des sablières de Richardménil concrétisant pour cette dernière le droit d'extraire des sables et graviers alluvionnaires dans des terrains appartenant à la Ville de Nancy sur les territoires de Richardménil et de Méréville. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/3. – Mise en place d'une structure permanente d'enquêtes : avenant n° 1 à la convention avec le centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

N°3. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-3. – Entretien des grilles et des lanternes de la Place Stanislas et de la Place de la Carrière. Nettoyage des façades des pavillons Jacquet et des Beaux-Arts. Remise en peinture des menuiseries des édifices de la Place Stanislas, à l'exception des basses face. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 19
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-8. – Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Procédure de résiliation simple des lots 3B, 8B et 9B et lancement d'un appel d'offres ouvert suite à la défaillance du titulaire. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-3. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy dans le cadre de l'aménagement et la réhabilitation de l'espace Bonnevay quartier Haut-du-Lièvre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-8. – Convention financière avec l'État - Musée Historique Lorrain. Restauration des couvertures de la Tour de l'Horloge et de la Galerie des Cerfs. Complément de financement suite à un appel d'offres infructueux. Tranche 1/3. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 63
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-21. – Prise en charge des frais de déplacement de M. Pierre Oger, Président du Cercle Amical France-Allemagne, pour le Marché de Noël à Karlsruhe du 3 au 7 décembre 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 65
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-3. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel 2003 du mandataire de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SOLOREM. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XI-3. – Garantie à hauteur de 50% d'un emprunt de 120 000 euros que la fédération de Meurthe-et-Moselle du Secours populaire français envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour l'acquisition d'un local. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-3. – Avenant n° 19 à la Convention de concession du stationnement sur voirie du 10 janvier 1974, mettant fin aux dispositions prévues pour la gestion des sites d'agents encaisseurs. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales