• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

60. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : terrain 2 rue Augustin-Hacquard. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 10 octobre 1959

2. – Emprunt de 75 000 000 francs pour le financement d'apports de la Ville dans les programmes de construction d'H.L.M. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

2. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 350 000 nouveaux francs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

13. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeubles (troisième tranche) : avenant n° 2 au marché. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

33. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, équipement du centre commercial n° 2 : contrat avec la SOLOREM. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 juin 1961

38. – Plan d'aménagement, rue de Crosne : cession gratuite par la société anonyme « La Grande Chaudronnerie Lorraine », de 2 parcelles de terrain. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

2. – Personnel communal, abattoir municipal : accroissement de l'effectif d'inspecteurs préposés au contrôle de la salubrité des viandes et des denrées alimentaires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

33. – Travaux de viabilité du terrain pour le C.H.U. : emprunt de 2 000 000 de nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

2. – Emprunt de 1 000 000 NF. pour l'exécution des travaux de réfection de chaussées et de trottoirs. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

2 bis. – Achat d'un terrain au centre hospitalier régional (C.H.R) pour la création de centres aérés. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

2d. – Emprunt de 200 000 NF. pour construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

8e. – Personnel municipal, rémunération des ouvriers professionnels de 2e catégorie auxiliaires : révision des traitements. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 10/12/1962

8g. – Personnel communal, services techniques, section égouts : création d'un emploi d'ouvrier professionnel de 2e catégorie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 16/02/1963

2c. – Emprunt de 1 100 000 F. pour l'exécution de travaux de réfection de chaussées et de trottoirs. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 1er mars 1963

49-2. – Entretien du réseau d'éclairage public, mise en adjudication de travaux : peinture des installations et travaux divers et imprévus. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 08/07/1963

16. – Extension de la compétence du District urbain aux affaires concernant les établissements de niveau du 2e degré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 07/10/1963

16. – Groupes scolaires « La Fontaine » et « Guynemer » : reconnaissance par la Ville de 2 collèges d'enseignement général. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1963
• 02/12/1963

34. – Construction du passage inférieur de la rue de Verdun : avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Renvoise. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 29/01/1964

46. – Travaux du Musée lorrain (2e tranche) : demande de participation financière de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
• 06/04/1964

13. – Plan d'aménagement rue Marcelle Dorr n° 2, 4 : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier