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VII-2. – Recours 92 1700 - Société Union des Coopérateurs de Lorraine contre délibération du 6 juillet approuvant le POS révisé de la Commune. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Centre de ressources sur l'illétrisme de Meurthe-et-Moselle (C.R.I.L. 54). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 30
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-5. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sport pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2ème degré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 33
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II-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une partie d'immeuble bâti sis, 158, rue Mac Mahon et rétrocession d'une bande de terrain nu. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 36
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V-2. – Entraide familiale - participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle - Taux de participation horaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 20
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AJ-2. – Saisine du tribunal administratif - exécution d'office des mesures de prescrites par arrêté de péril non imminent - Immeuble 323, avenue de la Libération. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 29
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MT-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de sorties d'écoles, protection d'accès piétons, pose et raccordement de matériel de télésurveillance - travaux de génie civil - programme 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 34
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SE-2. – Convention avec le Comité départemental de Prévention de l'Alcoolisme de Meurthe-et-Moselle (CDPA) pour la mise en oeuvre d'actions de prévision du risque alcool. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 34
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AJB-2. – Requête en référé : District de l'agglomération nancéienne contre Solorem, bureau des paysages, SCN Pertuy, SA Hurstel, Ville de Nancy, établissements Nordon, service de la navigation. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 41
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MT-4. – Appel d'offres ouvert - Réfection des couvertures - Écoles Charlemagne, Gebhart - Braconnot (2ème tranche) - École Marcel Leroy (1ère tranche). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 53
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AECA-2. – Convention avec la Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle pour une étude concernant la gestion des déchets dans le cadre de la modernisation du Marché couvert de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 56
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MT-7. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 2ème phase - rue Lothaire II. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 62
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MT-18. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 2ème phase - rue Lothaire II - Signature de marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 68
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MT-2. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 72
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ASSE-2. – Dispositif de coordination et d'accompagnement des Contrats Emploi Solidarité (C.E.S.) - Convention de collaboration avec le Fonds Emploi Solidarité (F.L.E.S.). • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 104
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AF-2. – Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 2
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III-19. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunication et prestations de formation - Appel d'offres restreint - Signature des marchés pour les lots 1 et 2. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 6
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IV-2. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation du mur de soutènement du Bras Vert et de la voirie de l'ENACT. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
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