• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 10/12/1975

IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Bureau. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 30/01/1976

IX/3. – Reprise en régie par les services de la Ville de l'entretien de l'éclairage public. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

VIII/3. – Syndicat mixte Ville de Nancy université Nancy I. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

VI-3. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

II-3. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 2001. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

VI-3. – Appel d'offres ouvert : Marché public d'assurances du patrimoine communal. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 04/11/2002

II-3. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

IV-3. – Nancy 2005 le Temps des Lumières - Commande publique - plafond de l'Opéra. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

III-3. – Attribution de subventions aux MJC Saint Epvre et Bazin. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 15/12/2003

II-3. – Participation au programme d'études 2003 du sillon lorrain. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

IV-3. – Ateliers de Vie de Quartier : subventions au titre de l'exercice 2004. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 29/03/2004

VIII-3. – Avis du conseil Municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

III-3. – Musée de l'École de Nancy : Dénomination d'une salle Françoise-Thérèse Charpentier. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 24/05/2004

VI-3. – Adhésion au groupement de commandes en matière de fourniture de gaz et d'électricité. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 28/06/2004

IV-3. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse et Défis Jeunes. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 20/09/2004

III-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine : Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 20/09/2004

VI-3. – Accueil des enfants souffrant d'allergies alimentaires au restaurant scolaire. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 20/09/2004

VII-3. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériels divers - Année 2005. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

III-3. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Billetterie et Mesures exceptionnelles. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 08/11/2004

IV-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier