• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

II/5. – Commissariat du 3e arrondissement : mise en appel d'offres ouvert. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

VI/3. – Modification de la grille indiciaire de l'emploi de surveillant principal des piscines. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

X/3. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

III/3. – Orchestre de jazz Big band : demande de subvention. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

IX/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 16/06/1980

III/3. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : exonération de la taxe locale d'équipement. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 30/06/1980

S/3. – Exonération des droits de voirie : déballage du 5 Juillet 1980. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 17/06/1981

S/3. – ZAC Donop : modification du plan d'aménagement de zone. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

S/3. – Porte Stanislas, aménagements des abords : avant- projet sommaire de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

V/3. – Instance devant de Conseil d'État : affaire Noël Lancien. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 14/12/1981

III/3. – Plan d'occupation des sols : avis du conseil municipal avant publication. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/01/1982

IV/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive de 1982. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 22/03/1982

III/1. – Création de 3 emplois de commis et d'1 emploi de sténodactylographe. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/05/1982

I/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/05/1982

III/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 21/06/1982

V/3. – Instance Gasmann contre Logeard : accident devant la cour d'appel. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 25/10/1982

III/3. – Convention culturelle entre l'État (ministère de la Culture), la Ville de Nancy. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 13/12/1982

III/3. – Centre technique : création d'un deuxième emploi de chef de garage principal. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 25/04/1983

V/3. – M. Gilbert Conrath : accident du travail du 22 septembre 1981. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 31/05/1983

IV/3. – Affaire Ditgen Gabriel : instance devant le tribunal administratif. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier