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Rue Charles-III : 61-76, (77-79), 78, 80, 82-84, (85-87), 86, 88-108, 110, 112, 115-117, 119-121, 123, 125, 127, 129, 131, 133, 135, 137, 139, 141, 143, 145, 149, 151, 153, 155, 157, 159 (1883, 1886, 1888, 1890, 1892, 1895-1896, 1898-1900, 1902, 1904-1983, 1985-1988) ; Rue Charles-Welche : sans n° (2), (1, 3, 5), 2, 7 bis, 9, 11-11 bis, 13 (1906, 1926, 1930, 1933-1934, 1936-1938, 1942-1944, 1946-1948, 1950, 1954-1958, 1960-1961, 1963, 1968, 1971, 1978, 1982, 1987-1988). • 1883-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

128 W 34

Rue des Ponts : 53-59, 62-66, 68, 70, 72, 74, 76, 78, 80, 82 (1890-1988) ; Rue du Pont Cézard : 1-6, 8, 10, 12, 14, 16, 18 (1909-1988) ; Rue du Pont Mouja : 1, (2, 4, 6), 3, 5-5bis, 7-9, (10-12), (14-16), (11, 13, 15), 17, (18-20), 19, 21-32 (1884-1989) ; Allée du Port-aux-Planches : sans n° (7), 7 (1949-1983) Rue du Port-aux-Planches : sans n° (2), 1-7, 9, 11, 13, 15, 17 (1905-1984) ; Chemin de la Poudrerie : sans n° (1) (1947) ; Chemin de Prébois : sans n° (4), 4 (1954-1969). • 1884-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

287 W 12

Jean Achard, sous-secrétaire d'Etat au Ravitaillement (11 mai 1941) : note, rapport de conférence (1941). Jean Borotra, commissaire général à l'Education nationale et aux Sports, (3 juin1941 et 26 janvier 1942) : programme, correspondance (1941-1942). Georges Lamirand, secrétaire général de la Jeunesse (23 juillet 1941 et 24 octobre 1942) : programme, correspondance (1941-1942). Colonel Pascot, commissaire général à l'Education générale et aux Sports (17 octobre 1942) : programme, correspondance (1942). Ferdinand de Brinon, secrétaire d'Etat (15 juillet 1943) : discours, programmes, invitations, correspondance (1943). Paul Creyssel, secrétaire général à la Propagande (13 novembre 1943) : note, correspondance (1943). Délégation gouvernementale (René Pleven, ministre des Finances ; Louis Jacquinot, ministre de la Marine ; Pierre-Henri Teitgen, ministre de l'Information) (19 novembre 1944) : programme (1944). Pierre-Henri Teitgen, ministre de l'Information (9 décembre 1944) : programme, correspondance (1944). • 1941-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 K 34

5. – Office d'Habitation à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 133.573.000 francs pour la construction d'une cité universitaire de 180 chambres destinées aux jeunes filles étudiantes. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt complémentaire de 25.653.000 francs en vue de la poursuite des travaux de construction de la cité universitaire de 180 chambres, destinées aux jeunes filles étudiantes. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 529
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt complémentaire de 34 800 nouveaux francs en vue de la construction de la Cité universitaire de 180 chambres destinées aux jeunes filles étudiantes. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 532
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 5 119 470 nouveaux francs, en vue de la construction au Haut-du-Lièvre, sur un terrain sis sur la commune de Maxéville, de 198 logements faisant l'objet d'un programme spécial. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Construction à Brabois du nouveau centre hospitalier universitaire (C.H.U.) de Nancy : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative du centre hospitalier régional (C.H.R.) de Nancy sollicitant l'expropriation pour cause d'utilité publique des terrains situés sur les territoires de Vandœuvre et de Chavigny. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 95
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément d'emprunt de 49 680 F. en vue de la construction de 12 logements P.S.R. (programme social de relogement) rue Charles-Dussaulx à Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

19. – Aménagement de l'accès Nord du Viaduc J. Kennedy : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une partie de l'ancienne rue du Lavoir Saint-Jean déclassée par arrêté préfectoral en date du 9 décembre 1963. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 98
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12 B. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle, garantie d'un emprunt de 12 224 296 F. en vue de la construction de logements P.S.R. (programme social de relogement) dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine : modification à la délibération du 13 Juin 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

12 C . – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle, garantie d'un emprunt de 36 408 693 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans de cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine : modification à la délibération. du 13 Juin 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

21. – Construction du déversoir d'orages du boulevard Lobau : conventions de servitudes pour la traversée du domaine de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) gare Saint-Georges et d'une propriété appartenant à l'Électricité de France et Gaz de France (E.D.F. et G.D.F.). • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

10. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 680 000 F. en vue de la réalisation d'un foyer pour personnes âgées rue de Boudonville à Nancy (construction de 60 logements H.L.M.). • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 100
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 5 000 000 F. en vue de la réalisation d'un programme de 975 logements d'H.L.M. à Jarville-Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 1017 logements). • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 101
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle garantie d'un emprunt complémentaire de 1.045.000 pour la construction de 356 logements P.S.R. à Jarville Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 406 logements P.S.R.). • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 102
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 1 045 000 F. pour la construction de 356 logements P.S.R. à Jarville-Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 406 logements P.S.R.). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 43 440 F. pour la construction de 32 logements H.L.M. à Essey-lès-Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Extension de l'usine d'incinérateur des ordures ménagères RIMMA, concours pour la fourniture et la mise en place des équipements industriels dont devront être pourvus les bâtiments à construire, approbation des avis et propositions du jury : agrément de trois marchés avec constructeurs (fours et chaudières, cheminée, traitement des eaux). • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 040 000 F. en vue de la réalisation d'un centre d'accueil, d'hébergement et de réinsertion sociale d'une capacité de 80 lits à Nancy 296 avenue de la Libération. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales