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V/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel des services techniques de la Ville de Nancy : création de onze emplois supplémentaires de conducteurs spécialisés 1er niveau. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 93
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IV/3. – Convention d'étude pour la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le secteur de Charles III (Saint-Nicolas, Sainte-Anne, Foller, Molitor). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 111
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n°I/3. – Charles III, revitalisation des activités commerciales et artisanales : convention d'étude entre la Ville de Nancy et la chambre de commerce et d'industrie de Meurthe-et-Moselle. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 118
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n°III/3. – Appel d'offres ouvert pour les aménagements intérieurs et extérieurs de l'immeuble 4, avenue du XXe Corps occupé par le Cercle du travail. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 122
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VII/3. – Recours n° 90.489 Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe contre Permis de Construire n° 90 DE 0060 ADS : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 131
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VII-3. – Prorogation par avenant n° 9 pour une durée de 6 mois, de la convention Ville de Nancy /s.f.r.s. Sodexho France Écoles Universités. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 5
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IV-3. – Signature d'un marché négocié - Transport des oeuvres des expositions Callot du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. (Italie - France). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 10
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VII-3. – Prêts d'objets de collection entre le Musée des beaux-arts et le Musée lorrain lors d'expositions temporaires. Convention - Avenant n° 1. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 10
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I-3. – Mise en place de la commission administrative chargée de l'Etablissement de la liste électorale prud'homale en vue des élections du 9 décembre 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 16
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VIII-3. – Acquisition d'un tableau de Giovani Francesco Bezzi dit Nosadella en remplacement de l'oeuvre de Charles Sellier (1830/1882), Léandre mort. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 33
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IV-3. – Appel contre jugement du tribunal de grande instance de Nancy du 25.03.1993 - fixation judiciaire du loyer du bail emphytéotique conclu avec monsieur Chevreux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 31
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V-3. – Abattoirs municipaux - Ville de Nancy c/Delorme et Socopa Est - appel des jugements rendus le 6 juillet 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 35
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III-3. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des menuiseries extérieures sur diverses façades des groupes scolaires Jean Jaurès, Charlemagne, Bonsecours, Buffon, Ory. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 42
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V-3. – Convention avec l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine (I.U.F.M).- Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale -. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 44
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III-5. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1994 - 3ème phase - Renouvellement des couches de roulement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 20
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III-3. – Zone d'aménagement concerté Provençal : approbation du compte rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1993 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 25
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