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Séance du 25 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/1, I/4 à I/5, II/1 à II/2, II/4 à II/5, II/7, II/12 à II/13 et pièces annexes (n° I/2 à I/3, I/6 à I/9, II/3, II/6, II/8 à II/11, III/1 à III/4, IV/1 à IV/7 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 février 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° 1 et pièces annexes (n° 2-5 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4 à I/5, I/7, II/8 à II/9 et pièces annexes (n° I/1 à I/3, I/6, I/8 à I/14, II/1 à II/7, III/1 à III/2, IV/1 à IV/6 manquants), projets de délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 327

Séance du 16 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/3, VII/7 (n° I/1 à I/7, II/1, III/1 à III/2, IV/1, V/1 à V/5, VI/1, VII/1 à VII/6, VII/8 manquants) et pièces annexes. Séance du 30 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/2, VI/2 à VI/3, S/3 à S/4 (n° I/1 à I/4, II/1 à II/4, III/1, III/3, IV/1 à IV/4, V/1, VI/1, S/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 6 octobre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° VIII/1 (n° I/1 à I/8, II/1, III/1 à III/3, IV/1 à IV/4, V/1 à V/3, VI/1 à VI/5, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/6 manquants). Séance du 17 novembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé. Séance du 15 décembre 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1, VII/10 à VII/12 (n° II/1 à II/7, III/1, IV/1 à IV/6, V/1 à V/2, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/14, S/1 à S/4 manquants) et pièces annexes. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 422

S/2. – Régulateur de trafic, raccordement des câbles téléphoniques du réseau destinés à l'asservissement des feux carrefours à un ordinateur 1re et 2e tranches : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 112
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XII-2. – Avenant n°2 à la convention de portage foncier du 16 janvier 2001 entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la SOLOREM pour le site Berger Levrault Boulevard Charles V à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 86
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Délégation du droit de préemption urbain à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) portant sur l'ensemble immobilier sis 28 à 34 rue Molitor et 2-4 rue de Bitche. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 132
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales