• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 18/06/1984

VI/2. – Éxonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28, 29 et 30 juin 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 29/10/1984

VI/2. – Prolongation de la bourse de séjour accordée à M. Clive Getty par délibération du 27 juin 1983. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 12/11/1984

II/2. – Prêt d'acompte de 5 MF à valoir sur le programme d'emprunt globalisé 1985, CAECL. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 04/06/1985

III/2. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert : acquisition d'une tondeuse à gazon. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 04/06/1985

III/11. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy - 2, avenue du XXe Corps. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 1er juillet 1985

I/2. – Centre de Fresse-sur-Moselle : transfert des emprunts à l'association Saint-Michel de Roubaix. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

II/2. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrière Solvay". • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 1er mars 1986

V/2. – Convention entre la Ville de Nancy et la société d'archéologie lorraine relative à l'exploitation du musée Lorrain. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 12/04/1986

VII/2. – Installation classée de M. Antoine Clément : usine de stockage de véhicules usagés, chemin du Crosne à Maxéville. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 20/10/1986

III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 6, rue du Petit-Bourgeois. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

I/2. – Garantie d'emprunt à l'association Club de boxe française de l'école privée de secrétariat, d'informatique et de comptabilité de l'Est (ESICE). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

I/4. – Caisse de crédit municipal : avenant n° 2 à la convention du 19.10.1981. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

VI/2. – Subvention à l'association Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 18/05/1987

III/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 25, 26, et 27, juin 1987. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

I/2. – Réalisation d'un emprunt communal de 17,5 MF auprès de la banque du crédit mutuel Lorrain à Metz. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/06/1987

IV/2. – Création d'une association destinée à la gestion de l'opération "contrats bleus", aménagement des rythmes extra-scolaires. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/11/1987

II/2. – Construction d'un entrepôt au marché de gros à Heillecourt : demande d'autorisation de mise en appel d'offre sur concours. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 08/02/1988

IV/2. – Vente du titre à part sur les collections Daum du musée des Beaux-Arts auprès des librairies spécialisées. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/03/1988

III/2. – Enquête publique dans le cadre de l'enquête hydraulique relative à l'aménagement de la Meurthe entre le port de Frouard et le barrage de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 30/05/1988

V/2. – Mise à disposition de la Ville de Nancy de 10 jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier