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V/2. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy et de l'association "aide familiale à domicile" au fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 89
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII/2. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale à domicile" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Participation versée à la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) pour l'écurie de l'Épéron de Nancy dans le cadre de l'implantation de l'INIST. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – OPAC de Meurthe-et-Moselle : confirmation des garanties d'emprunts accordées lors de la construction du bâtiment L. "La Californie" à Jarville-la-Malgrange. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 129
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Cession de contrat de concession du service extérieur de Pompes Funèbres de la SA Pompes Funèbres Générales, à la SA Pompes Funèbres Générales de l'Est. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 150
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-9. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % pour un emprunt de 2 000.000 F que le SLUC-BASKET envisage de contracter pour constituer une trésorerie. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 151
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'un emprunt de 10.800.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer la construction de 28 logements 20, rue de Saverne à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 161
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-2. – Suppression de l'exonération courte durée de la taxe foncière sur les propriétés baties pour les constructions nouvelles achevées à compter du 1er janvier 1992. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 13
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Vente en solde de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie les 17 et 18 octobre 1992 au Musée des beaux-arts. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 25
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Appel d'offres ouvert - Marché de gros de Nancy à Heillecourt - Rénovation partielle de l'etanchéité de l'entrepôt n° 2 et Marché Primeur. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-13. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 30 juin, 1er et 2 juillet 1994, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Recours n° 94.241 : dames Hommel en annulation permis de construire modificatif délivré le 30 septembre 1993 à la compagnie immobilière de Numa. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Convention cadre entre la Ville de Nancy, la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est et l'établissement public de la métropole lorraine pour l'acquisition d'immeubles. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte (SOLOREM) de diverses parcelles situées sur le territoire des communes de Vandoeuvre et de Villers les Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AC-2. – Vente en solde de catalogue, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie les 17 et 18 décembre 1994 au musée des Beaux-Arts. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales