• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

S,6. – Prêt de 3 000 000 F. destiné à financer la constitution de réserves foncières. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

III/3. – Éclairage public du pont Vayringe et de ses abords : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

I/1. – Implantation d'un ordinateur de 3e génération à la Mairie de Nancy : choix du constructeur et type d'appareil retenu. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

IV/3. – Concession du droit d'installer et d'exploiter des appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

V/3. – Location de locaux commerciaux 43, rue de Sergent-Blandan : avenant à bail. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 19/10/1972

III/3. – Achat de vêtements de travail pour le personnel municipal : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

III/3. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancien garage Peugeot 150 rue Jeanne-d'Arc à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 10/02/1973

VIII/3. – Parc naturel régional de Lorraine : adhésion définitive de la Ville de Nancy à l'association chargée de la réalisation et de la gestion. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

III/3. – Occupation temporaire du domaine public par une canalisation de transport de vapeur : nouvelle délibération suite à la fixation d'un nouveau tracé. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 02/06/1973

III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy rue Thierry-Alix n° 15. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 06/12/1973

S/3. – Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration de l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

III/3. – Acquisition d'une propriété sise à Nancy rue de Boudonville n° 40. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, avenant à bail : révision triennale. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/01/1974

IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, révision triennale : avenant à bail. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 19/01/1974

V/3. – Signature d'un avenant au contrat de secteur dans le cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

S/1. – Parc de stationnement Carnot-léopold : avenant n° 1 à la convention de concession du 3 juin 1971. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 10/05/1974

II/3. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 14/06/1974

X/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 27 et 28 juin 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1974
• 13/11/1974

VII/3. – Signature d'un contrat de secteur dans la cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 28/02/1975

II/3. – Fourniture de viande de boucherie pour la cantine des ateliers municipaux : marché de gré à gré. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier