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18. – Avenant à des marchés en cours. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 528

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Marchés de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 528

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Avenant à un marché de travaux. • 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 529

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Marchés de gré à gré. • 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 529

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

53. – Marchés de gré à gré. • 1957 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 529

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Marchés de gré à gré. • 1958 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 530

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

53. – Avenants à des marchés en cours. • 1959 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 531

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Avenants à des marché en cours. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 532

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Marchés de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 533

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Marchés de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 96

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Marchés de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 96

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Avenants à une adjudication en cours. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 96

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

64. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

70. – Marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 97

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Utilisation d'une machine à affranchir. • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 99

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Marchés de gré à gré. • 1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 99

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération