• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 22 décembre 1933

25. – Grosses réparations à exécuter à l'Arc de Triomphe : emploi de rabais d'adjudication. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

1. – Dérogation à la prescription quinquennale en ce qui concerne les dénominations de rues : hommage public à MM. Raymond Poincaré et Louis Barthou. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 28 novembre 1934

11. – Office public d'habitations à bon marché : subvention pour réduction de loyer à des locataires chargés de famille. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 30 août 1935

12. – Association des Maires du Nord et de l'Est : demande de subvention, vœu à adresser à l'autorité supérieure. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 18 octobre 1935

13. – Création d'emplois à l'école maternelle Charlemagne et à l'école de garçons des Trois-Maisons. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

31. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

70. – Vœu tendant à la désignation de la Ville de Nancy comme siège d'une garnison de chasseurs à pied. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 7 avril 1936

26. – Recette auxiliaire des postes de Buthegnémont : fixation de l'indemnité à allouer à la gérante. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 28 juin 1937

12. – Tramways : étude de la situation, décisions à prendre concernant l'exploitation à partir du 1er juillet 1937. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

15. – Tramways : tarifs à appliquer à partir du 1er janvier 1938. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

24. – Relèvement de l'indemnité de logement alloué à l'Office communal d'habitations à bon marché. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

37. – Eau de Moselle : réduction de tarif à la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

6. – Legs de M. le docteur Hypolitte à la ville de Nancy et à divers établissements. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 30 août 1938

15. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

4. – Aménagement d'une nouvelle morgue à l'Institut médico-légal : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 28 décembre 1938

20. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 29 mars 1939

10. – Compagnie continentale du gaz : redevance à payer à la Ville par la compagnie concessionnaire. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 30 août 1939

12. – Adduction d'eau potable à Brabois : approbation du projet et demande de subvention à l'État. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 15 mai 1942

9. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par les professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 15 mai 1942

17. – Classe-atelier à l'école de garçons Charlemagne : demande de subvention à l'État. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier