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I/1. – Mission conseil de quartiers d'enfants : convention avec l'association de gestion des personnels privés des affaires sanitaires et sociales (A.G.E.P.P.A.S.S.) mise à disposition de M. Bourdeaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-1. – Attribution de subvention à l'Association Ateliers Périscolaires Nos Enfants/Haussonville, à l'Association des Amis des Jeunes du quartier St Epvre/Ateliers Périscolaires Nos Enfants et à la garderie périscolaire Foyer des Abeilles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 150
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-18. – Attribution d'une subvention à l'association Ateliers Périscolaires Nos Enfants/Haussonville ; à l'association des Amis des Jeunes du quartier Saint-Epvre/Ateliers périscolaires - Nos Enfants ; à la garderie périscolaire/Foyer des Abeilles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

312 W 3
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I-1. – Document porté à la connaissance du conseil municipal : Arrêté du Préfet des Vosges n° 3315/93 autorisant la société S. A. papeteries de Golbey à exploiter des installations classées. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 34
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

DU-1. – Cession à titre gratuit à l'État (Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle) du patrimoine communal affecté à l'université. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 44
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

JS-4. – Gymnases, salles et terrains de sports : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations ; harmonisation des tarifs pratiqués à Nancy et à Metz vis-à-vis des clubs extérieurs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 67
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-5. – Garantie d'un prêt relais à la Caisse des dépôts et consignations et versement d'un fonds de concours de 806.000 Frs à l'association MARAE pour la restructuration d'un foyer situé 103 rue Saint-Georges à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

X-1. – Mise à disposition par l'État (Ministère de l'Intérieur) de jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale et assurer en particulier la sécurité à l'entrée et à la sortie des établissements scolaires de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 8
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de vue 40, rue de Boudonville - Square Bonnet, au profit de la S.A.R.L. Brocard - 38, rue de Boudonville à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-8. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers pour les 13 et 14 juillet ainsi qu'une subvention pour le Feu d'artifice du 19 juin à l'A.L.A.G.H. dans le cadre de la Fête de la Musique secteur Fêtes et animation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 32
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-5. – Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au C.C.A.S à hauteur de 1.003.260 Frs suite à une opération de réaménagement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-4. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la mise en œuvre des tickets C.A.F. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 23
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Avenant n°13 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974 - Mise en place du système P.I.A.F. (Parking Individuel à Fente). • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-6. – A.L.A.F.A. : Création de locaux associatifs. Demande de subventions auprès de l'État, de la Région au titre du fonds de cohésion sociale, du Conseil général de la Communauté urbaine du Grand Nancy et de la Caisse d'allocations familiales. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 41
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Prospectus, tracts, cartes relatifs à des événements festifs à Nancy (1969-1982). Deux cartes postales créées à l'occasion du Festival mondial du théâtre (1979). • 1969-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

434 Z 9

Étude sur quatre grands ensembles de logement en Lorraine : Zup de Borny près de Metz, Haut-du-Lièvre à Nancy, La Californie à Jarville-la-Malgrange et la Cité des Provinces à Laxou. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

453 Z 1

V/7. – Immeuble appartenant à la caisse d'épargne, sous location d'un local à la délégation régionale Est du comité de liaison pour l'alphabétisation et la promotion (C.L.A.P.) : avenant de prorogation. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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