Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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I-2. – Vote des taux des impôts directs. • 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 190

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Vote du Budget primitif 2011. • 2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

830 W 212

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2 . – Vote du taux des impôts directs • 2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 3

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2 . – Vote du budget primitif 2014 • 2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 34

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-18 . – Décision modificative n°2 • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 44

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2 . – Débat d'orientation budgétaire 2016 • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII-74 . – Décision modificative n°2 • 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 76

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2017 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 77

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II-2. – Vote du budget primitif 2017 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 78

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI-41. – Décision modificative n°2 • 2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 88

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Rapport Développement Durable 2017 • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 92

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I-2. – Election de nouveaux Adjoints au Maire • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 94

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 2. – Rapport Développement Durable 2018 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 107

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I - 2. – Vote du budget primitif 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 109

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II - 2. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2020 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 117

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II - 2. – Rapport de Développement Durable 2019 • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 119

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Accompagnement des commerçants dans le cadre de la reprise d'activité • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

69. – Location-Maintenance de photocopieurs - Avenant n°2 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 138

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Régime indemnitaire des agents de police municipale • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 139

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Périmètre de sauvegarde et droit de préemption commercial • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 141

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération