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Historique

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Tribunal de commerce • 1797-1940 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 F 1-3

Sujet : commerce • industrie • juridiction

Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)

Compétences • 1845-1940 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 F 1-2

Sujet : commerce • industrie • juridiction

Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)

Fabriques de draps et de broderies. – Examen des produits de l'industrie prussienne : correspondance, circulaire. • 1845 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 F 1

Sujet : commerce • industrie • juridiction • industrie textile • commerce extérieur

Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)

Nom géographique : Prusse, Royaume de (1701-1918)

Remise en activité des établissements commerciaux et industriels privés de leurs dirigeants. – Nomination des administrateurs provisoires : circulaire, correspondance. • 1940 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 F 2

Sujet : commerce • industrie • juridiction • entreprise en difficulté

Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)

Don de Stanislas • 1797 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 F 3

Sujet : commerce • industrie • juridiction

Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)

Don de Stanislas : compte rendu. • 1797 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 F 3

Sujet : commerce • industrie • juridiction • dons-et-legs

Nom de personne : Stanislas (duc de Lorraine ; 1677-1766)

Nom d'organisation : France. Tribunal de commerce (Nancy)

Tribunal économique. – Constitution du jury : correspondance, instructions, délibération. • 1947 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

2 F 33

Sujet : commerce • industrie • intervention d'élu • conseil municipal • juridiction

Congrès de Nancy, Pentecôte 1938 : programme du congrès / Fédération générale des avoués de France. Nancy imprimerie Lorraine Rigot & Cie. 1938 • 1938 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

19 Fi 11

Mot matière thésaurus : juridiction

Organisme : Fédération générale des avoués (France)

Institutions judiciaires • 1789-1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 22-68

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Bailliage de Nancy • 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 22

Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : Baillage (Nancy)

Jugement à l'encontre de Louis Didier dans une affaire de vol. • 1790 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 22

Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée • vol • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Nom d'organisation : Baillage (Nancy)

Justice de paix • 1871-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 23-25

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Saisies-arrêts sur salaire • 1871-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 23-24

Sujet : justice • juridiction • saisie

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier

Exploits d'huissier, copies de décisions de justice (1871-1873,1875-1897). • 1871-1897 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 23

Sujet : justice • juridiction • saisie • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier

Exploits d'huissier, copies de décisions de justice (1898-1914, 1917, 1919, 1922-1927, 1930-1931, 1935-1936). • 1898-1936 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 24

Sujet : justice • juridiction • saisie • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle • exploit d'huissier

Affaires judiciaires • 1919-1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 25

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Affaires particulières (réquisition militaire, 1919 ; terrain rue des Sables, 1931) : décision de justice, procès-verbal de non-conciliation, correspondance. • 1919-1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 25

Sujet : justice • juridiction • décision de justice

Fonction : fonctionnement

Type : minute juridictionnelle

Tribunal de première instance de Nancy • 1790-1799 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 26-27

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Tribunal de district. – Fonctionnement : correspondance. • 1790-1794 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 26

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Nom d'organisation : France. Tribunal de district (Nancy)

Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 I 27

Sujet : justice • juridiction

Fonction : fonctionnement

Type : liste nominative

Nom d'organisation : France. Tribunal de première instance (Nancy)