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Établissements Rajzwing, relocalisation • 1991-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 7-8

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Projet global et phasage, étude : notes, plans. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 32

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Projet global et phasage : étude. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 33

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Projet global et phasage : délibérations, notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance, plans, extrait du plan d'occupation des sols. • 1992-1994 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 34

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Type : plan

Pierre SA Ferrailleurs, enquête publique : arrêté, délibération, dossier de demande d'installation classée, notes, rapports, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

625 W 9

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Résorption de l'habitat insalubre (RHI) • 1995-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

685 W 2-3

Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme

Documents généraux • 1937-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 1-38, 866 W 1-16, 955 W 65-70, 1006 W 1-7, 10-11, 1042 W 1/30-19

Sujet : urbanisme

Registres de dépôt • 1985-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 1-38, 866 W 7-13, 16

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Autorisations d'urbanisme, renseignements d'urbanisme • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 16

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

1985, 2 mai-30 décembre. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

866 W 16

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux • 1985-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 1-10

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 624-1976. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 1

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 1-562. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 2

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 563-677 (1986) ; N° 1-461 (1987). • 1986-1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 3

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 462-812 (1987) ; N° 1-901 (1988). • 1987-1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 4

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 1-820 (1989) ; N° 1-576 (1990). • 1989-1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 5

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 577-992 (1990) ; N° 1-661 (1991). • 1990-1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 6

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 662-1121 (1991) ; N° 1-675 (1992). • 1991-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 7

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 676-1152. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 8

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre

N° 1-846. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

766 W 9

Sujet : urbanisme • patrimoine architectural

Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre