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Séance du 24 février 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 22 mars 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 20 avril 1837 : extrait des registres des délibérations. Séance du 18 mai 1837 : rapports. Séance du 14 août 1837 : autorisation de prorogation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 15 septembre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 27 septembre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 12 octobre 1837 : autorisation de session du maire soumise au préfet. • 1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 167
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 30 juin 1856 : crédit d'urgence. Séance du 5 juillet 1856 : correspondance. Séance du 8 décembre 1856 : convocation de session du préfet soumise au maire. Séance du 13 février 1857 : correspondance. Séance extraordinaire du 15 janvier 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 17 avril 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 11 septembre 1858 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du [vers le 20 septembre] 1858 : convocation de session du préfet soumise au maire. • 1856-1858 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 176
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 22 juillet 1890 : certificats de position de famille. Séance du 24 novembre 1890 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 27 décembre 1890 : certificats de position de famille. Séance du 5 mars 1891 : certificats de position de famille. Séance du 10 novembre 1891 : extraits des délibérations, certificats de position de famille. Séance du 19 novembre 1891 : certificats de position de famille. Séance du 12 décembre 1891 : certificats de position de famille. • 1890-1891 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 181
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 15 mai 1892 : procès-verbal. Séance du 20 août 1892 : certificats de position de famille. Séance du 9 décembre 1892 : extraits des délibérations. Séance du 10 décembre 1892 : certificats de position de famille. Séance du 1er juin 1893 : certificats de position de famille. Séance du 11 juillet 1893 : certificats de position de famille. Séance du 17 août 1893 : certificats de position de famille. Séance du 4 octobre 1893 : certificats de position de famille. Séance du 2 décembre 1893 : extraits des délibérations. Séance du 4 décembre 1893 : certificats de position de famille. • 1892-1893 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 182
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séances du 2 août 1914 au 11 août 1914 : procès-verbal. Séance du 12 août 1914 : procès-verbal et pièces annexes. Séances du 13 au 22 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. Séances du 23 août 1914 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 24 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séances du 25 au 31 août 1914 : ordre du jour, procès-verbal. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 187

Séance du 17 mai 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 2 juin 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 12. Séance du 2 août 1933 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 40. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 213

Séance du 7 avril 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30. Séance du 22 mai 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 44. Séance du 18 juin 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 11. Séance du 7 juillet 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 9. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 228

Séance du 26 novembre 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 35. Séance du 20 décembre 1936 : procès-verbal, délibération n° 1. Séance du 22 décembre 1936 : procès-verbal, délibérations n° 1 à 36 Séance du 30 décembre 1936 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 10. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 230

Séance du 25 mai 1937 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 33. Séance du 28 juin 1937 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30. Séance du 2 août 1937 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 4, 6 à 25 (n° 5 manquant) (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 232

Séance du 5 novembre 1937 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 41. Séance du 1er décembre 1937 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 8 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 23 décembre 1937 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 233

Séance du 4 février 1938 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 25. Séance du 25 mars 1938 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 37 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 3 mai 1938 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 40 (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 235

Séance du 24 juin 1938 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° 1 à 43 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 6 juillet 1938 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6, 9 à 10 (n° 7 à 8 manquants). Séance du 30 août 1938 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 37. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 236

Séance du 27 janvier 1939 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 24 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 22 février 1939 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 18. Séance du 29 mars 1939 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 35. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 239

Séance du 23 mai 1939 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 39 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 28 juin 1939 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 20, 22 à 24 (n° 21 manquant). Séance du 30 août 1939 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 20, 22 à 27 (n° 21 manquant). • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 240

Séance du 10 juillet 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 16 et pièces annexes. Séance du 31 juillet 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 8 et pièces annexes. Séance du 30 août 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 11 et pièces annexes (contient deux délibérations non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 7 octobre 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 31 et pièces annexes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 254

Séance du 28 novembre 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 21 et pièces annexes. Séance du 5 décembre 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 23 et pièces annexes. Séance du 30 décembre 1946 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 14 et pièces annexes. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 255

Séance du 22 janvier 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 23 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 7 février 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° 1. Séance du 28 février 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 37 et pièces annexes. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 256

Séance du 6 mars 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 3 (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 20 mars 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6. Séance du 22 avril 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 30. Séance du 22 mai 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 25. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 257

Séance du 24 juin 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 9 et pièces annexes. Séance du 8 juillet 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 7. Séance du 12 juin 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 6. Séance du 29 août 1947 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 29 et pièces annexes. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 258

Séance du 7 janvier 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibération n° 1. Séance du 14 janvier 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 24 et pièces annexes. Séance du 30 janvier 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 8. Séance du 27 février 1948 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° 1 à 47 et pièces annexes. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 260