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16. – Construction d'une ligne de raccordement particulier de tramway destinée à transporter les enfants à la colonie de vacances de la Ville. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Assistance médicale gratuite : relèvement du prix de journée des malades traités à l'Hôpital civil au compte de la Ville de Nancy. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Examen d'un vœu de la société industrielle de l'Est, en faveur des projets de loi sur l'extension des villes et l'expropriation pour cause d'insalubrité. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Construction de l'abattoir et du marché aux bestiaux : instance engagée contre la ville par M. Daux entrepreneur des travaux de charpente. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 78
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

36. – Taxes pour canaux particuliers se déversant dans les égouts publics, immeubles acquis par la Ville : admission en non valeur. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Société des amis de l'université : participation de la Ville à la publication d'un volume complémentaire du « Diarum Universitatis Mussipontanae ». • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Avenant au bail passé le 24 novembre 1917, entre l'administration militaire et la Ville, pour la location du frigorifique de l'abattoir. • 1918 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 83
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

28. – Demande présentée par la société nancéienne de crédit industriel et de dépôt pour l'utilisation d'un passage appartenant à la Ville. • 1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 85
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales