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V-2. – Police d'affichage - Recours M. CUQ C/arrêté du Maire du 15/12/92 - (n° 92.2089 du 23/12/92 en annulation et n° 92.2114 du 28/12/92 en suspension de l'astreinte). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 22
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-6. – Modification de garantie : Prorogation de l'échéance de remboursement du 31 mars 1993, du prêt de 2.400.000 francs contracté par le Centre école régional de parachutisme Nancy Lorraine auprès du crédit mutuel. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Affaire Noirclere/Ville de Nancy - requête n° 93 NC 00345 du 19.04.1993 en appel contre jugement du tribunal administratif du 23.02.1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Association Centre régional de recherche image - Demande de cautionnement d'un emprunt de 400 000 francs sollicité auprès de la Société Générale et destiné au financement d'équipements complémentaires du centre serveur multi-modal d'image. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 32
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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1994 - 2ème phase - Rues Gustave Simon (secteur ville vieille) et du Cloître (secteur Charles III ) - Pavage. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 20
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-28. – Modification de la délibération du 25 mars 1996 n° ASS/2 sollicitant de l'État l'attribution de subventions dans le cadre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement secondaire du 1er degré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 62
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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DU-2. – Aménagement du carrefour boulevard d'Austrasie / liaison Nancy / Saint Max / Essey - emplacement réservé n°44 du POS - acquisition par la Ville de Nancy de l'immeuble sis 110, bld d'Austrasie et chemin des Cinq Piquets. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 70
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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AF-2. – Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et Consignation Pacte de Relance de la Ville d'un montant de 6.400.000 frs, sollicité par l'OPAC de Nancy pour la remise en état des façades au Haut-du-Lièvre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 102
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IV-2. – Réalisation du mur de soutènement le long du Bras Vert et création d'une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château-Salins : lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 12
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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IX-2. – Convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, l'Union Locale des MJC et le Centre de Médecine Préventive pour la mise en oeuvre du volet santé dans le dispositif Pass'Sport. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 21
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VI-7. – Année de l'École de Nancy – Transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert – Avenants n° 1 aux lots n° 1 et n° 2. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 27
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IV-1. – Nancy – Ilôt Drouot-Saint Nicolas - Aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
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X-2. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe.Achat de titres de transport auprès de la C. G. F. T .E. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-2. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Karlsruhe et Padoue . Achat de titres de transport auprès de la CGFTE, location d'un bus, achat de tickets de piscine, frais de réception. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-8. – Nancy – Quartier Ville neuve Charles III. - École élémentaire ORY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenants n° 1 – n° 2. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 30
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I-2. – XIVème jeux mondiaux des transplantés - Signature du protocole d'accord et des conditions financières entre la Ville de Nancy , le Conseil régional de Lorraine, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle et la Communauté urbaine. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
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Déplacement d'une délégation nancéienne au carnaval de Karlsruhe les 1er et 2 mars 1976. Bal d'enfants costumés le 10 mars 1976. Grand bal le carnaval le 8 mai 1976 : 1 tract. Corso le 9 mai 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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