• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

1/3 e. – Emprunt de 500 000 F pour grosses réparations dans les propriétés communales. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

1/3 f. – Emprunt de 1 150 000 F. pour acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

1/3 g. – Aménagement de carrefours : emprunt de 1 000 000 de F. pour réfection de chaussées et trottoirs. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 21/05/1965

1/3 h. – Emprunt de 767.000 F pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1965
• 25/10/1965

3 bis. – Emprunt de 1 000 000 F. pour prolongement de la rue Saint-Thiébaut et construction d'un parking souterrain en infrastructure. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 07/02/1966

3. – Centre hospitalier régional, financement des travaux de réorganisation : emprunts contractés pour le compte de la Ville. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1966
• 19/02/1966

87. – Lavage des vitres des propriétés communales : avenant au marché du 15 mai 1965, approuvé le 3 juin 1965. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/06/1967

8. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 3 000 000 F. contracté par la société civile immobilière de construction du Centre d'Affaires de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 26/06/1967

26. – Participation au 3e congrès de la fédération internationale des ingénieurs municipaux : remboursement d'avances. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

1. – Réalisation de 3 955 000 F. d'emprunts auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

4 bis. – Garantie d'un emprunt de 3 000 000 de F. contracté par le centre hospitalier régional de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

40. – Bibliothèque municipale : demande de création d'un 3e poste de fonctionnaire du cadre d'État. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/02/1968

3. – Avis du conseil municipal sur la création d'une section des professions diverses au conseil des prud'hommes. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/02/1968

20. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe : avenant n°1 au marché du 3 mars 1967. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 26/10/1968

11. – Réalisation de 3 477 050 F. d'emprunts auprès de la caisse des dépôts et consignations : programme de prêts directs 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

3. – Construction d'un parc d'entraînement sportif au Haut-du-Lièvre : emprunt de 100 000 F. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

47. – Installations d'abris-piétons : avenant n° 3 au contrat conclu avec la société Decaux. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

V/3. – Pratique de la co-éducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

VI/3. – Commission locale chargée d'élaborer le plan de modernisation et d'équipement Nancy-Toul : désignation d'un membre. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 08/04/1970

VI/3. – Établissement de la liste électorale du conseil des Prud'hommes. Nomination d'un délégué du conseil municipal. -. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier