• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 15/09/1986

V/3. – Création d'une chambre funéraire 62, rue des Fabriques. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

IV/3. – Installations classées : régularisation administrative de la situation des Grands Moulins de Paris. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

VII/3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Conseil international des archives. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

III/3. – Avis sur l'organisation du conseil de Prud'hommes de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

V/3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

3. – Contrat relatif au remplacement d'une attachée de presse et de communication au cabinet de M. le Maire. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

III/3. – Acquisition d'une bande de terrain rue Louis-Braille. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

III/3. – Affaire Egloff Christian 9, place Henri-Mengin;. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 21/12/1987

IV/3. – Services techniques : création d'un poste supplémentaire d'ingénieur principal. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 11/04/1988

I/3. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 11/04/1988

V/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 30/05/1988

I/3. – Crédit local de France CAECL : réaménagement de prêts. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 04/07/1988

IX/3. – Affaire Blosse : immeuble 29 rue Saint-Michel. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 26/09/1988

VII/6. – Marché de gros : conditions d'attribution de l'entrepôt n° 3. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 07/11/1988

III/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1989. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 17/04/1989

I/3. – Association culturelle et cultuelle israélite de Nancy : attribution d'un fonds de concours. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 17/04/1989

VIII/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

VIII/3. – Modification du contrat d'un chargé de mission au cabinet de M. le Maire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 02/10/1989

III/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1990. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 23/10/1989

IV/3. – Construction d'un immeuble Grande Rue : échange de terrains. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier