• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 11/02/1985

VI/3. – Rémunération des conférencières chargées des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/03/1985

S/3. – Budget primitif 1985, vote des taux d'imposition : modificatif. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 23/09/1985

IV/3. – Lancien contre Ville de Nancy : requête n° 227. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 14/10/1985

II/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1986. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

III/3. – Accident Bourgon contre Thon du 16 décembre 1982. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

IV/3. – Demande de subvention C.E.S. Claude-le-Lorrain. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

IV/3. – Création d'un poste de conservateur de musée, contrôle au musée de l'École de Nancy. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

V/3. – Accident Fourcaulx/Courtois du 12 septembre 1985. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 1er mars 1986

III/3. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 14/06/1986

II/3. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre, tranche 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 15/09/1986

V/3. – Création d'une chambre funéraire 62, rue des Fabriques. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

IV/3. – Installations classées : régularisation administrative de la situation des Grands Moulins de Paris. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 08/12/1986

VII/3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Conseil international des archives. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

III/3. – Avis sur l'organisation du conseil de Prud'hommes de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

V/3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

3. – Contrat relatif au remplacement d'une attachée de presse et de communication au cabinet de M. le Maire. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 27/04/1987

III/3. – Acquisition d'une bande de terrain rue Louis-Braille. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 28/09/1987

III/3. – Affaire Egloff Christian 9, place Henri-Mengin;. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 21/12/1987

IV/3. – Services techniques : création d'un poste supplémentaire d'ingénieur principal. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1988
• 11/04/1988

I/3. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier