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De A à K. • 2012-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

De A à K. • 2013-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

De A à K. • 2014-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

De A à G. • 2015-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

De A à K. • 2016-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

De A à L. • 2017-2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

De A à B. • 2018-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

De A à Z. • 2004-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 14 novembre 1977 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, II/3, III/1 (n° I/1 à I/9, II/2, IV/1 à IV/5, V/1 à V/2, VI/1, VII/1 à VII/5 manquants). Séance du 28 novembre 1977 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal détaillé, délibération n° 1. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 4 mai 1979 (2e partie) : délibérations n° II/3, IV/2, VI/1 à VI/4 (n° I/1 à I/5, II/4 à II/5, III/1, IV/1, V/1, VII/1 à VII/5 manquants) et pièces annexes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3. – Construction du port de Frouard : demande de participation de la Ville de Nancy à la garantie des emprunts à contracter par la chambre de commerce et d'industrie. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales