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II-2. – Garantie d'un emprunt de 580.000 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 33 rue Saint-Julien. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 143
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Annulation de la garantie d'emprunt de 20 394 112 francs que la ville avait accordée, par délibération du 11 février 1991, à la société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'Est pour la construction de 56 logements rue de Saverne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 39
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Fonds de concours sollicité par l'Association Lorraine d'Aide aux Sans Abris (ALASA), d'un montant de 50 000 francs, destiné à équilibrer le financement de la restructuration d'un foyer d'accueil situé 269, avenue de la Libération à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-2. – Autorisation de cession d'une maison située 13 rue des Sables à Nancy par la SA HLM de l'Est - Résiliation de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à la SA HLM de l'EST pour l'acquisition-amélioration du bien. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 88
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-6. – Avenant n°2 à la convention Argent de poche. - Intégration des Maisons des Jeunes et de la Culture Bazin, Desforges et Pichon et de la S.A. Lorraine d'Habitat au dispositif. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 320 000F pour permettre le financement de la réhabilitation du bâtiment Lejosne. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 28
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas, relative à la mise à disposition du Club Saint-Nicolas des niveaux 1 et 2 de la Maison de Quartier Saint-Nicolas. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 30
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'Intégration d'un montant de 367.500 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 37 rue de la Hache à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 31
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-2. – Mise à disposition d'entrées gratuites pour les Présidents et assesseurs en remerciements de leur participation à la tenue des bureaux de vote lors des élections municipales des 11 et 18 mars 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Soirée espagnole : jardin de la roseraie à la Pépinière, samedi 2 août [1961] à 21 heures... / sous le patronage du Comité des fêtes de la ville de Nancy. Nancy Impr. du centre 1957-1962 • 1957-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

392 Z 151/4

IV-2. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi des Professions du Sport de Meurthe-et-Moselle (ADEPS) pour la mise à disposition de personnel qualifié dans le cadre des Contrats Educatifs Nancéiens. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 42
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-9. – Avenant n°2 à la convention de mise en commun de moyens informatiques au sein de la direction des systèmes d'information regroupée à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/6. – Ouverture et désaffectation de crédits pour l'ouverture d'un second centre aéré à Remicourt et la réfection des salles des 2 bâtiments au centre aéré de Gentilly, pour l'équipement d'une 4e classe de malentendants à l'école Marcel-Leroy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

PC 1983-184. - quai de la Bataille ; 2-10 rue Paul-Doumer. Parcelle(s) : BM A138, A142. Création de bureaux et de 40 emplacements de parking pour les hôpitaux Villemin-Maringer-Fournier. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 13-4

PC 395 86 R 603. - 264-266, 268 bis avenue du Général-Leclerc. Modification des façades des bâtiments à usage d'habitation A et B 2ème tranche. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

93 W 122-3

Séance du 26 septembre 1975 (1ère partie) : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/8, II/1 à II/2. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 365

VI-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE - Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 2 580 000 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destinés à financer la construction de 42 logements coll. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales