• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2014
• 30 juin 2014

I-13 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2015
• 28 septembre 2015

V-41. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2015
• 30 novembre 2015

I-3 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 26 septembre 2016

VI-48 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème phase • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 5 décembre 2016

II-3 . – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de Conjoncture ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2015 • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 23 janvier 2017

II-3. – Confirmation de caution à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Meurthe et Moselle • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 18 décembre 2017

I-3. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de Conjoncture ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2016 • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 24 juin 2019

VI - 28. – OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - attribution d'une subvention à l'association de préfiguration OK3 • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 4 novembre 2019

II - 4. – Réitération de garantie d'emprunt à la société immobilière 3F GRAND EST • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 16 décembre 2019

II - 3. – Appel à projets associatifs en faveur de la transition écologique : conventionnement avec les lauréats • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 20 janvier 2020

II - 10. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association de préfiguration OK3 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 14 décembre 2020

46. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – contrat de sous-cession de droits à l'association de préfiguration OK3 • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2021
• 6 décembre 2021

46. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - 3ème phase • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2021
• 6 décembre 2021

62. – Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2021 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

3. – Hospices civils : relèvement des tarifs de pension des orphelins à l'hospice Saint-Stanislas. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 24 décembre 1928

3. – Série officielle des prix : nouveaux coefficients applicables à partir du 1er janvier 1929. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 23 janvier 1929

3. – Office public communal d'habitations à bon marché, garantie de la Ville : vote de centimes additionnels. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 25 mars 1929

3. – Théâtre municipal, saison 1926-1927, liquidation Bodson : nouvelle répartition de l'indemnité attribuée à la Ville. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

28. – Demande de création d'un 4e emploi d'institutrice (3e emploi d'adjointe) à l'école de filles des Trois-Maisons. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

29. – Demande de création d'un 4e emploi d'institutrice (3e emploi d'adjointe) à l'école de filles de Fontenoy. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier