• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 13/02/1980

S/1. – Propriété de Montaigu : vente d'une parcelle de terrain à la S.N.E. Mehut transports S.A. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 17/11/1980

IV/6. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne du personnel affecté à l'unité pédagogique d'architecture de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1982
• 03/05/1982

IV/1. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative Nos enfants et à la garde périscolaire foyer des Abeilles. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

II/6. – Attribution d'uns subvention à l'association fédérative "nos enfants " et à la garde péri-scolaire "foyer des abeilles". • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

V/4. – Autorisation de réoccuper l'immeuble Joffre-Saint-Thiébaut : requêtes 7738 à 7769 et de 7776 à 7778 et 7781. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 05/12/1983

II/8. – Vente d'un appartement sis à Saint-Max 1, parc de Saurupt à M. Toussaint et Mme Morel. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1984
• 16/04/1984

II/4. – Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol : mise à disposition des services de l'État. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 11/02/1985

III/8. – Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol : mise à disposition des services de l'État. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/11/1985

V/1. – Rentrée scolaire 1985/1986 : fermeture d'une 8ème Classe à l'école Braconnot A. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 17/12/1985

I/4. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

VI/1. – Conseils d'administration désignation ds représentants de la commune siège aux conseils d'administration et à à la commission permanente des lycées. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 27/01/1986

VI/4. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des abeilles". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 14/06/1986

I/1. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1986
• 15/09/1986

III/9. – Mise à disposition de l'immeuble 29, rue du Haut-Bourgeois à l'État (ministère de la Culture). • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/02/1987

II/4. – Cession à la SA HLM de l'Est de l'ancien château d'eau Saint-Charles à Vandœuvre et du terrain d'assiette. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/03/1987

III/1. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire " foyer des abeilles". • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 02/03/1987

IV/1. – Mise à disposition d'un terrain propriété de la Ville de Nancy à l'Eperon de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1987
• 23/03/1987

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de l'agence d'urbanisme de l'agglomération Nancienne (A.U.A.N.) . • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 29/05/1989

II/8. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 03/07/1989

II/7. – Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier