• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 27/11/1989

n°S/1. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1989
• 18/12/1989

n°VI/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 22/01/1990

n°III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller à la sécurité civile. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

II/9. – Subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 21/05/1990

II/12. – Attribution d'une subvention à l'Association fédérative "Nos Enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 24/09/1990

III/8. – Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Nancy 12 à 16, rue des Tanneries. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1990
• 12/11/1990

VII/6. – Acquisition d'une sculpture de Jacques Lipchitz "Joueur à la guitare à la chaise" par le musée des Beaux-Arts. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1991
• 08/07/1991

II-8. – Cession au District du terrain de la Foire Exposition à Vandoeuvre et de tous les droits et obligations se rapportant à cette activité. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 18/01/1993

III-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition de Meixmoron à Dombasle - Terroir et exotisme. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 27/09/1993

II-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social (4ème phase). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1993
• 20/12/1993

VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

I-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère social (1ère phase). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

Information sur le rapport relatif à l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine versée à la commune de Nancy en 1993. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 26/09/1994

II-5. – Attribution de subvention à des organismes à caractère universitaire - association Forum Est Horizon. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 24/10/1994

AF-4. – Subvention à un organisme à caractère économique - Association Université -Emploi -Communication (UN.EM.CO.). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 19/12/1994

D-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'O.P.A.C. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 06/03/1995

AC-1. – Musée des beaux-arts - Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition De Fortuny à Picasso. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 23/09/1995

DU-7. – Indivision Solvay - Cession de terrain à l'État pour continuité autoroutière A31 - RN 4 54. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 18/12/1995

AF-5. – Cotisation à l'Association du Centre Culturel de Rencontre de l'Abbaye des Prémontrés - Pont-A-Mousson - Modification du contrat. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

P-1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine. Conventions de mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier