• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1940
• 9 mai 1940

5. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 5 juin 1941

5. – Marché de gré à gré et appels d'offres. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 12 novembre 1941

22. – Personnel communal : suppression de la prime à la naissance. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1941
• 22 décembre 1941

1. – Location d'une parcelle de terrain à Vandœuvre. • 1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 18 décembre 1942

24. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 février 1943

21. – Demande de bourse communale à l'Institut agricole. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 14 septembre 1943

4. – Subvention à la Ville de Valenciennes : communication de l'administration. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 novembre 1943

17. – Conservatoire de musique : délégation à un professeur. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 5 novembre 1943

18. – Legs de Mlle Morche à la Ville de Nancy. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1943
• 17 décembre 1943

19. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 26 février 1944

17. – Conservatoire de musique : intérim à la direction. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 27 novembre 1944

6. – Règlement relatif à la résorption du personnel de l'octroi. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1944
• 27 novembre 1944

11. – Indemnité de logement à une directrice d'école. • 1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 22 janvier 1945

30. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 26 février 1945

6. – Répartition de subventions à diverses sociétés privées. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 24 avril 1945

1. – Utilisation de la machine à adresses du service électoral. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 7 juin 1945

10. – Taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

1. – Subvention à la kermesse au profit des prisonniers. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 9 juillet 1945

17. – Fourniture de tarmacadam : marché de gré à gré. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1945
• 5 novembre 1945

10. – Cession à l'État d'une parcelle de terrain. • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier